LA PASSERELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 101 763 571, LA PASSERELLE est une SAS créée le 27 février 2026. Elle est domiciliée 60 rue François 1er, 75008 Paris. Son activité principale relève du code NAF 7010Z. Elle est dirigée par David Bulut, président de sas.
Fiche d'identité de LA PASSERELLE
INSEE- Dénomination
- LA PASSERELLE
- SIREN
- 101 763 571
- SIRET (siège)
- 101 763 571 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR06101763571Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 101 763 571
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 février 2026
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7010Z
- Date de création
- 27 février 2026
- Siège social
- 60 rue François 1er, 75008, Paris
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA PASSERELLE
Les services de soutien à l'enseignement et de cours à domicile. L'enseignement à domicile ou distance via site internet de cours particuliers
Finances de LA PASSERELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA PASSERELLE
INSEEÉtablissements de LA PASSERELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75008 ParisSiègeActif
101 763 571 00011 · NAF 7010Z
Documents juridiques de LA PASSERELLE
INPIComptes annuels de LA PASSERELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA PASSERELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA PASSERELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA PASSERELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
81 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA PASSERELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, mERCREDI
Décision du 22 juillet 2026 · N° 2026L03529
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 12 mai 2026 · N° 25/01519
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, 2ème Ch. Civile Cab. 1
Décision du 07 mai 2026 · N° 25/04431
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référés
Décision du 06 mai 2026 · N° 2026RG04382
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 22
Décision du 02 avril 2026 · N° 2025R00600
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux civil Annexe
Décision du 03 mars 2026 · N° 25/01455
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, ch3 Cab1 CTX civil
Décision du 06 février 2026 · N° 25/03525
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, 2ème Ch. Civile Cab. 5
Décision du 20 janvier 2026 · N° 24/07990
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, sERVICE DU JCP
Décision du 11 décembre 2025 · N° 25/02339
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Tribunal de commerce
Décision du 25 novembre 2025 · N° 2024J00479
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Tribunal de commerce, référés
Décision du 19 novembre 2025 · N° 2025R00148
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Cour d'appel, 2e chambre sociale
Décision du 19 novembre 2025 · N° 21/04642
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, civil TJ PROCEDURE ORALE
Décision du 17 novembre 2025 · N° 25/00457
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 24 octobre 2025 · N° 2025068257
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 14 octobre 2025 · N° 23/00090
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 10 octobre 2025 · N° 2025059914
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 07 octobre 2025 · N° 16/02845
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 19 septembre 2025 · N° 22/02979
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 11 septembre 2025 · N° 25/00071
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Contentieux
Décision du 11 septembre 2025 · N° 20/00661
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE REFERES
Décision du 31 juillet 2025 · N° 2025R00071
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 09 juillet 2025 · N° 2025001633
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 27 juin 2025 · N° 24/00833
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 19 juin 2025 · N° 24/00584
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 17 juin 2025 · N° 24/00440
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 10 juin 2025 · N° 25/00859
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 8ème chambre 3ème section
Décision du 18 avril 2025 · N° 22/02162
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 09 avril 2025 · N° 2024002712
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 12 mars 2025 · N° 2024F01417
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-8a
Décision du 25 février 2025 · N° 22/11562
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 22 janvier 2025 · N° 24/55363
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 22 janvier 2025 · N° 24/56476
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, 2ème Ch. Civile Cab. 7
Décision du 12 novembre 2024 · N° 23/10822
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 12 novembre 2024 · N° 23/00535
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre sect.Civile
Décision du 05 novembre 2024 · N° 23/00479
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 17 octobre 2024 · N° 21/00425
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Cour d'appel, chbre Sociale Prud'Hommes
Décision du 17 octobre 2024 · N° 22/02070
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Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 19 septembre 2024 · N° 21/01533
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 2
Décision du 12 septembre 2024 · N° 23/03061
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 06 septembre 2024 · N° 14/10189
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 05 septembre 2024 · N° 24/00581
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale 3-1
Décision du 11 juillet 2024 · N° 23/08476
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 02 juillet 2024 · N° 22/07327
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 8ème chambre 2ème section
Décision du 27 juin 2024 · N° 19/09763
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-8a
Décision du 18 juin 2024 · N° 22/11562
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 30 mai 2024 · N° 21/03182
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 10 mai 2024 · N° 23/08224
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 17 avril 2024 · N° 22/04124
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JCP ACR fond
Décision du 10 avril 2024 · N° 23/09801
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 28 mars 2024 · N° 20/09238
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile
Décision du 26 mars 2024 · N° 23/00036
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 19 mars 2024 · N° 20/09548
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 29 janvier 2024 · N° 22/05017
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Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 17 janvier 2024 · N° 21/00758
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Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 18 décembre 2023 · N° 21/06223
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Cour d'appel, chambre de la Proximité
Décision du 22 juin 2023 · N° 21/03280
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Cour d'appel, 1ère chambre section inst
Décision du 07 février 2023 · N° 22/00166
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 17 janvier 2023 · N° 20/02573
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 17 janvier 2023 · N° 22/02447
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 02 décembre 2022 · N° 21/08599
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 02 novembre 2022 · N° 21/02149
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. civile et commerciale
Décision du 06 octobre 2022 · N° 21/02101
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 06 septembre 2022 · N° 19/03445
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 10
Décision du 29 juin 2022 · N° 21/04107
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 03 juin 2022 · N° 20/09145
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 01 juin 2022 · N° 20/00706
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 31 mars 2022 · N° 20-14.855
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 10 novembre 2020 · N° 19/07334
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 décembre 2019 · N° 18-24.357
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 avril 2019 · N° 18-14.903
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 novembre 2018 · N° 17-27.598
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 10 octobre 2018 · N° 17-17.723
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION B
Décision du 08 février 2018 · N° 16/06420
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 septembre 2016 · N° 15-22.203
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 04 novembre 2011 · N° 09/17380
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 mai 2006 · N° 04-19.675
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 31 octobre 2001 · N° 99-20.046
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 mars 1997 · N° 94-40.447
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 juin 1996 · N° 94-12.148
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 juin 1992 · N° 88-45.681
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 30 octobre 1989 · N° 85-94.039
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA PASSERELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA PASSERELLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2026-02-27
- création
Date d'effet : 27 février 2026
Questions fréquentes sur LA PASSERELLE
Quel est le numéro SIREN de LA PASSERELLE ?
Le numéro SIREN de LA PASSERELLE est 101 763 571. Le SIRET de son siège social est 101 763 571 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06101763571.
Qui dirige LA PASSERELLE ?
LA PASSERELLE est dirigée par David Bulut, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA PASSERELLE ?
Le siège social de LA PASSERELLE est situé 60 rue François 1er, 75008 Paris.
LA PASSERELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA PASSERELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA PASSERELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA PASSERELLE.
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