Checkers

LA PASSERELLE

Active
Siren401 709 407SNC70000 VESOULCréée le 21 juillet 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions81 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
30,49 €

LA PASSERELLE est une SNC immatriculée le 21 juillet 1995 sous le numéro SIREN 401 709 407. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue 1 rue Pierre Curie Navenne, 70000 Vesoul. Elle est rattachée au code d'activité NAF 525Z. Elle est dirigée par REMY BERSOT, liquidateur.

Fiche d'identité de LA PASSERELLE

Dénomination
LA PASSERELLE
SIREN
401 709 407
SIRET (siège)
401 709 407 00027
N° TVA intracommunautaire
FR39401709407Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 709 407
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
30,49 €
Code NAF / APE
525Z
Date de création
21 juillet 1995
Siège social
1 RUE 1 RUE PIERRE CURIE NAVENNE, 70000, VESOUL
Établissements
2
Statut
Active

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LA PASSERELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA PASSERELLE

RB

REMY BERSOT

Liquidateur

Depuis la création (21 juillet 1995) · 31 ans

Établissements de LA PASSERELLE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 70000 VESOULSiègeFermé

    401 709 407 00027 · ouvert le 02 mai 1995 · NAF 525Z

  • 70000 QUINCEYFermé

    401 709 407 00019 · ouvert le 02 mai 1995 · NAF 525Z

Documents juridiques de LA PASSERELLE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 décembre 1996

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 1996

  • Acte

Dépôt du 21 juillet 1995

  • Acte

Conformité de LA PASSERELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA PASSERELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

81 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA PASSERELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA PASSERELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA PASSERELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 juillet 1995

Questions fréquentes sur LA PASSERELLE

Quel est le numéro SIREN de LA PASSERELLE ?

Le numéro SIREN de LA PASSERELLE est 401 709 407. Le SIRET de son siège social est 401 709 407 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39401709407.

Qui dirige LA PASSERELLE ?

LA PASSERELLE est dirigée par REMY BERSOT, liquidateur.

Où se situe le siège social de LA PASSERELLE ?

Le siège social de LA PASSERELLE est situé 1 rue 1 rue Pierre Curie Navenne, 70000 Vesoul.

LA PASSERELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA PASSERELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juillet 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA PASSERELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA PASSERELLE.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises à Vesoul

Toutes les entreprises à Vesoul