LA PASSIFLORE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,6 k€
- Effectif
- Non publié
LA PASSIFLORE est une SCI immatriculée le 21 juin 2001 sous le numéro SIREN 438 238 131. Son siège social est situé 18 T rue du Haut des Paluds, 56190 Billiers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. FRANCINE DESAVIE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LA PASSIFLORE
INSEE- Dénomination
- LA PASSIFLORE
- SIREN
- 438 238 131
- SIRET (siège)
- 438 238 131 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR73438238131Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 238 131
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 21 juin 2001
- Siège social
- 18 T RUE DU HAUT DES PALUDS, 56190, BILLIERS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LA PASSIFLORE
Exploitation, administration de biens immobiliers, attribution en jouissance gratuite aux associés.
Finances de LA PASSIFLORE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA PASSIFLORE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (21 juin 2001) · 25 ans
Établissements de LA PASSIFLORE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 56190 BILLIERSSiègeActif
438 238 131 00025 · ouvert le 20 février 2022 · NAF 6820B
- 10800 SAINT-JULIEN-LES-VILLASFermé
438 238 131 00017 · ouvert le 20 mai 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA PASSIFLORE
INPIComptes annuels de LA PASSIFLORE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA PASSIFLORE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA PASSIFLORE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA PASSIFLORE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA PASSIFLORE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-5
Décision du 27 mars 2025 · N° 24/05906
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 14 décembre 2023 · N° 20/02886
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 07 juillet 2022 · N° 20/03278
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA PASSIFLORE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA PASSIFLORE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes
Immatriculée le 2022-09-20 · Début d'activité : 2022-02-20
- création
Date d'effet : 21 juin 2001
Questions fréquentes sur LA PASSIFLORE
Quel est le numéro SIREN de LA PASSIFLORE ?
Le numéro SIREN de LA PASSIFLORE est 438 238 131. Le SIRET de son siège social est 438 238 131 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73438238131.
Qui dirige LA PASSIFLORE ?
LA PASSIFLORE est dirigée par FRANCINE DESAVIE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA PASSIFLORE ?
Le siège social de LA PASSIFLORE est situé 18 T rue du Haut des Paluds, 56190 Billiers.
LA PASSIFLORE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA PASSIFLORE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA PASSIFLORE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA PASSIFLORE.
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