LA PASSIFLORE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- Non publié
LA PASSIFLORE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 septembre 2023, identifiée par le SIREN 979 436 060. Elle est domiciliée 46 rue de la Gare, 95460 Ezanville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8130Z. MAURICE DOMAN exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de LA PASSIFLORE
INSEE- Dénomination
- LA PASSIFLORE
- SIREN
- 979 436 060
- SIRET (siège)
- 979 436 060 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR03979436060Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 979 436 060
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 14 août 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 8130Z
- Date de création
- 18 septembre 2023
- Siège social
- 46 RUE DE LA GARE, 95460, EZANVILLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LA PASSIFLORE
L'aide et le service à la personne à domicile des services d'entretien de la maison, petits travaux de jardinage et travaux de petit bricolage.
Finances de LA PASSIFLORE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA PASSIFLORE
INSEEÉtablissements de LA PASSIFLORE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 95460 EZANVILLESiègeActif
979 436 060 00029 · ouvert le 18 juillet 2024 · NAF 8130Z
- 95160 MontmorencyFermé
979 436 060 00011 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 8130Z
Documents juridiques de LA PASSIFLORE
INPIComptes annuels de LA PASSIFLORE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA PASSIFLORE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA PASSIFLORE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA PASSIFLORE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA PASSIFLORE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-5
Décision du 27 mars 2025 · N° 24/05906
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 14 décembre 2023 · N° 20/02886
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 07 juillet 2022 · N° 20/03278
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA PASSIFLORE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA PASSIFLORE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 septembre 2023
Questions fréquentes sur LA PASSIFLORE
Quel est le numéro SIREN de LA PASSIFLORE ?
Le numéro SIREN de LA PASSIFLORE est 979 436 060. Le SIRET de son siège social est 979 436 060 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03979436060.
Qui dirige LA PASSIFLORE ?
LA PASSIFLORE est dirigée par MAURICE DOMAN, président de sas.
Où se situe le siège social de LA PASSIFLORE ?
Le siège social de LA PASSIFLORE est situé 46 rue de la Gare, 95460 Ezanville.
LA PASSIFLORE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA PASSIFLORE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 septembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA PASSIFLORE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA PASSIFLORE.
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