La Pépite
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
La Pépite est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 décembre 2025, identifiée par le SIREN 995 031 671. Son siège social est situé 60 Grande Rue, 01430 Saint-Martin-du-Frêne. L'entreprise déclare le code NAF 1082Z comme activité principale. La direction est assurée par Léa MANUEL en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de La Pépite
INSEE- Dénomination
- La Pépite
- SIREN
- 995 031 671
- SIRET (siège)
- 995 031 671 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR50995031671Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 995 031 671
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 décembre 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 1082Z
- Date de création
- 22 décembre 2025
- Siège social
- 60 Grande Rue, 01430, Saint-Martin-du-Frêne
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de La Pépite
Toutes activités de chocolatier et de pâtissier.
Finances de La Pépite
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de La Pépite
INSEEÉtablissements de La Pépite
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01430 Saint-Martin-du-FrêneSiègeActif
995 031 671 00010 · ouvert le 09 décembre 2025 · NAF 1082Z
Documents juridiques de La Pépite
INPIComptes annuels de La Pépite
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour La Pépite. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de La Pépite
Aucune procédure collective n'a été publiée pour La Pépite. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent La Pépite. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 10
Décision du 01 juin 2026 · N° 25/10872
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre de vacations PC
Décision du 29 avril 2026 · N° 2026L00888
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 8ème chambre
Décision du 12 novembre 2025 · N° 2025P01109
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, deuxième Chambre - Procédures collectives
Décision du 20 février 2025 · N° 2025000527
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 14e chambre
Décision du 14 septembre 2023 · N° 22/07807
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de La Pépite n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de La Pépite
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 décembre 2025
Questions fréquentes sur La Pépite
Quel est le numéro SIREN de La Pépite ?
Le numéro SIREN de La Pépite est 995 031 671. Le SIRET de son siège social est 995 031 671 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50995031671.
Qui dirige La Pépite ?
La Pépite est dirigée par Léa MANUEL, président de sas.
Où se situe le siège social de La Pépite ?
Le siège social de La Pépite est situé 60 Grande Rue, 01430 Saint-Martin-du-Frêne.
La Pépite est-elle toujours en activité ?
Oui, La Pépite est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
La Pépite est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour La Pépite.
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