LA PETITE BASTIDE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
LA PETITE BASTIDE est une SCI immatriculée le 9 septembre 1997 sous le numéro SIREN 413 691 692. Elle est domiciliée 440 Che des Raisins la Barthelasse la Grangette, 84000 Avignon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. MARIE BRUGIERE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LA PETITE BASTIDE
INSEE- Dénomination
- LA PETITE BASTIDE
- SIREN
- 413 691 692
- SIRET (siège)
- 413 691 692 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR52413691692Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 691 692
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 09 septembre 1997
- Siège social
- 440 CHE DES RAISINS LA BARTHELASSE LA GRANGETTE, 84000, AVIGNON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LA PETITE BASTIDE
Acquisition gestion de tous immeubles
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Finances de LA PETITE BASTIDE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA PETITE BASTIDE
INSEEGérant
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Établissements de LA PETITE BASTIDE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 84000 AVIGNONSiègeActif
413 691 692 00029 · ouvert le 30 août 1997 · NAF 6820A
- 84800 L'ISLE-SUR-LA-SORGUEActif
413 691 692 00011 · ouvert le 09 septembre 1997 · NAF 6820A
Documents juridiques de LA PETITE BASTIDE
INPIComptes annuels de LA PETITE BASTIDE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA PETITE BASTIDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA PETITE BASTIDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA PETITE BASTIDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LA PETITE BASTIDE. Elle date de 2002. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 25 juin 2002 · N° 99-15.319
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA PETITE BASTIDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA PETITE BASTIDE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Gérant associé : MANO Marie né(e) BRUGIERE
- création
Date d'effet : 09 septembre 1997
Questions fréquentes sur LA PETITE BASTIDE
Quel est le numéro SIREN de LA PETITE BASTIDE ?
Le numéro SIREN de LA PETITE BASTIDE est 413 691 692. Le SIRET de son siège social est 413 691 692 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52413691692.
Qui dirige LA PETITE BASTIDE ?
LA PETITE BASTIDE est dirigée par MARIE BRUGIERE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA PETITE BASTIDE ?
Le siège social de LA PETITE BASTIDE est situé 440 Che des Raisins la Barthelasse la Grangette, 84000 Avignon.
LA PETITE BASTIDE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA PETITE BASTIDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA PETITE BASTIDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA PETITE BASTIDE.
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