LA PETITE CAVE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LA PETITE CAVE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 octobre 2024, identifiée par le SIREN 934 821 752. Elle est domiciliée 3 Le Pré Rond, 25650 La Longeville. L'entreprise déclare le code NAF 4634Z comme activité principale. La direction est assurée par Rémi NICOD en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de LA PETITE CAVE
INSEE- Dénomination
- LA PETITE CAVE
- SIREN
- 934 821 752
- SIRET (siège)
- 934 821 752 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR07934821752Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 934 821 752
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4634Z
- Date de création
- 31 octobre 2024
- Siège social
- 3 Le Pré Rond, 25650, La Longeville
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de LA PETITE CAVE
- L'achat et la vente de vins. Toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à : - la création, l'acquisition, la location, la prise en location-gérance de tous fonds de commerce, la prise à bail, l'installation, l'exploitation de tous établissements, fonds de commerce, usines, ateliers, se rapportant à l'une ou l'autre des activités spécifiées ci-dessus ; - la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés, brevets et droits de propriété intellectuelle concernant ces activités ; - la participation, directe ou indirecte, de la Société dans toutes opérations financières, mobilières ou immobilières ou entreprises commerciales ou industrielles pouvant se rattacher à l'objet social ou à tout objet similaire ou connexe ; - toutes opérations quelconques contribuant à la réalisation de cet objet.
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Finances de LA PETITE CAVE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA PETITE CAVE
INSEEÉtablissements de LA PETITE CAVE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25650 La LongevilleSiègeActif
934 821 752 00011 · ouvert le 10 octobre 2024 · NAF 4634Z
Documents juridiques de LA PETITE CAVE
INPIComptes annuels de LA PETITE CAVE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA PETITE CAVE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA PETITE CAVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA PETITE CAVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA PETITE CAVE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 03 juillet 2026 · N° 2026J00058
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ére chambre B
Décision du 07 janvier 2026 · N° 25/05468
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 20 mai 2025 · N° 25/51639
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA PETITE CAVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA PETITE CAVE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- création
Date d'effet : 31 octobre 2024
Questions fréquentes sur LA PETITE CAVE
Quel est le numéro SIREN de LA PETITE CAVE ?
Le numéro SIREN de LA PETITE CAVE est 934 821 752. Le SIRET de son siège social est 934 821 752 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07934821752.
Qui dirige LA PETITE CAVE ?
LA PETITE CAVE est dirigée par Rémi NICOD, président de sas.
Où se situe le siège social de LA PETITE CAVE ?
Le siège social de LA PETITE CAVE est situé 3 Le Pré Rond, 25650 La Longeville.
LA PETITE CAVE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA PETITE CAVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA PETITE CAVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA PETITE CAVE.
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