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LA PETITE CHAPELLE

Active
Siren492 192 380Société civile05000 GAPCréée le 04 octobre 2006

6810Z · Activités des marchands de biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 492 192 380, LA PETITE CHAPELLE est une société civile créée le 4 octobre 2006. Son siège social est situé 5 rue Bayard residence Revelly, 05000 Gap. LA PETITE CHAPELLE relève du secteur activités des marchands de biens immobiliers (code NAF 6810Z). Elle est dirigée par ORLANE DA ROCHA PROMOTION, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LA PETITE CHAPELLE

Dénomination
LA PETITE CHAPELLE
SIREN
492 192 380
SIRET (siège)
492 192 380 00011
N° TVA intracommunautaire
FR84492192380Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 192 380
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6810Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Date de création
04 octobre 2006
Siège social
5 RUE BAYARD RESIDENCE REVELLY, 05000, GAP
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA PETITE CHAPELLE

Acquisition de terrains, construction vente d'immeubles, location nue et meublée

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LA PETITE CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA PETITE CHAPELLE

PD

PAUL DA ROCHA

Autre

Depuis la création (04 octobre 2006) · 20 ans

O

ORLANE DA ROCHA PROMOTION

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 octobre 2006) · 20 ans

Établissements de LA PETITE CHAPELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05000 GAPSiègeActif

    492 192 380 00011 · ouvert le 15 septembre 2006 · NAF 6810Z

Documents juridiques de LA PETITE CHAPELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 octobre 2006

  • Acte

Conformité de LA PETITE CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA PETITE CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LA PETITE CHAPELLE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, tPROX - JCP

    Décision du 30 octobre 2025 · N° 25/00195

    Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA PETITE CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA PETITE CHAPELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 octobre 2006

Questions fréquentes sur LA PETITE CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de LA PETITE CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de LA PETITE CHAPELLE est 492 192 380. Le SIRET de son siège social est 492 192 380 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84492192380.

Qui dirige LA PETITE CHAPELLE ?

LA PETITE CHAPELLE est dirigée par ORLANE DA ROCHA PROMOTION, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA PETITE CHAPELLE ?

Le siège social de LA PETITE CHAPELLE est situé 5 rue Bayard residence Revelly, 05000 Gap.

LA PETITE CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA PETITE CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA PETITE CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA PETITE CHAPELLE.

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