LA PETITE CHAPELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 300 €
- Effectif
- Non publié
LA PETITE CHAPELLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 octobre 2011, identifiée par le SIREN 537 581 365. Elle est domiciliée 16 rue Berlioz, 13006 Marseille. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MARIO PROST, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LA PETITE CHAPELLE
INSEE- Dénomination
- LA PETITE CHAPELLE
- SIREN
- 537 581 365
- SIRET (siège)
- 537 581 365 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR88537581365Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 537 581 365
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 300 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 octobre 2011
- Siège social
- 16 RUE BERLIOZ, 13006, MARSEILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA PETITE CHAPELLE
Acquisition et gestion de biens immobiliers.
Finances de LA PETITE CHAPELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA PETITE CHAPELLE
INSEEÉtablissements de LA PETITE CHAPELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13006 MARSEILLESiègeActif
537 581 365 00013 · ouvert le 28 octobre 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA PETITE CHAPELLE
INPIComptes annuels de LA PETITE CHAPELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA PETITE CHAPELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA PETITE CHAPELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA PETITE CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LA PETITE CHAPELLE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, tPROX - JCP
Décision du 30 octobre 2025 · N° 25/00195
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA PETITE CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA PETITE CHAPELLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-10-28
- création
Date d'effet : 28 octobre 2011
Questions fréquentes sur LA PETITE CHAPELLE
Quel est le numéro SIREN de LA PETITE CHAPELLE ?
Le numéro SIREN de LA PETITE CHAPELLE est 537 581 365. Le SIRET de son siège social est 537 581 365 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88537581365.
Qui dirige LA PETITE CHAPELLE ?
LA PETITE CHAPELLE est dirigée par MARIO PROST, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA PETITE CHAPELLE ?
Le siège social de LA PETITE CHAPELLE est situé 16 rue Berlioz, 13006 Marseille.
LA PETITE CHAPELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA PETITE CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA PETITE CHAPELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA PETITE CHAPELLE.
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