LA PETITE CHARTREUSE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 418 193 520, LA PETITE CHARTREUSE est une SCI créée le 31 mars 1998. Son siège social est situé La Grange au Vager Mme Hess Mathilde, 21190 Volnay. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MATHILDE HESS, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LA PETITE CHARTREUSE
INSEE- Dénomination
- LA PETITE CHARTREUSE
- SIREN
- 418 193 520
- SIRET (siège)
- 418 193 520 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR32418193520Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 193 520
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 31 mars 1998
- Siège social
- LA GRANGE AU VAGER MME HESS MATHILDE, 21190, VOLNAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA PETITE CHARTREUSE
Acquisition, gestion de tous terrains, immeubles appartenant ou Puvant appartenir à la société, la construction de tout nouvel immeuble.
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Finances de LA PETITE CHARTREUSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA PETITE CHARTREUSE
INSEESARL HESS ALAIN
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (31 mars 1998) · 28 ans
Établissements de LA PETITE CHARTREUSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21190 VOLNAYSiègeActif
418 193 520 00016 · ouvert le 31 mars 1998 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA PETITE CHARTREUSE
INPIConformité de LA PETITE CHARTREUSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA PETITE CHARTREUSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA PETITE CHARTREUSE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 19 février 2026 · N° 23/00854
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, rEFERES Président
Décision du 01 juillet 2025 · N° 24/02109
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA PETITE CHARTREUSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA PETITE CHARTREUSE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 mars 1998
Questions fréquentes sur LA PETITE CHARTREUSE
Quel est le numéro SIREN de LA PETITE CHARTREUSE ?
Le numéro SIREN de LA PETITE CHARTREUSE est 418 193 520. Le SIRET de son siège social est 418 193 520 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32418193520.
Qui dirige LA PETITE CHARTREUSE ?
LA PETITE CHARTREUSE est dirigée par MATHILDE HESS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA PETITE CHARTREUSE ?
Le siège social de LA PETITE CHARTREUSE est situé La Grange au Vager Mme Hess Mathilde, 21190 Volnay.
LA PETITE CHARTREUSE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA PETITE CHARTREUSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA PETITE CHARTREUSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA PETITE CHARTREUSE.
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