LA PETITE GRANGE
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 7,6 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 408 153 138, LA PETITE GRANGE est une société civile créée le 22 juillet 1996. Elle est domiciliée La Petite Grange Grillon, 84600 Grillon. LA PETITE GRANGE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). SEBASTIEN MURA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LA PETITE GRANGE
INSEE- Dénomination
- LA PETITE GRANGE
- SIREN
- 408 153 138
- SIRET (siège)
- 408 153 138 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR05408153138Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 153 138
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 22 juillet 1996
- Siège social
- LA PETITE GRANGE GRILLON, 84600, GRILLON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA PETITE GRANGE
EXPLOITATION DE BIENS VITICOLES
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Finances de LA PETITE GRANGE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA PETITE GRANGE
INSEEÉtablissements de LA PETITE GRANGE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84600 GRILLONSiègeActif
408 153 138 00016 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 0121Z
Documents juridiques de LA PETITE GRANGE
INPIConformité de LA PETITE GRANGE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA PETITE GRANGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA PETITE GRANGE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile
Décision du 04 décembre 2024 · N° 23/00136
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 octobre 1993 · N° 92-11.328
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA PETITE GRANGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA PETITE GRANGE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 juillet 1996
Questions fréquentes sur LA PETITE GRANGE
Quel est le numéro SIREN de LA PETITE GRANGE ?
Le numéro SIREN de LA PETITE GRANGE est 408 153 138. Le SIRET de son siège social est 408 153 138 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05408153138.
Qui dirige LA PETITE GRANGE ?
LA PETITE GRANGE est dirigée par SEBASTIEN MURA, gérant.
Où se situe le siège social de LA PETITE GRANGE ?
Le siège social de LA PETITE GRANGE est situé La Petite Grange Grillon, 84600 Grillon.
LA PETITE GRANGE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA PETITE GRANGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA PETITE GRANGE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA PETITE GRANGE.
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