LA PETITE GRANGE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 10,0 k€
LA PETITE GRANGE est une SARL immatriculée le 4 mai 2021 sous le numéro SIREN 898 740 402. Elle est domiciliée Ham de Pages, 09500 Tourtrol. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par JEAN FREMON, gérant.
Fiche d'identité de LA PETITE GRANGE
INSEE- Dénomination
- LA PETITE GRANGE
- SIREN
- 898 740 402
- SIRET (siège)
- 898 740 402 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR03898740402Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 898 740 402
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 mars 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 04 mai 2021
- Siège social
- HAM DE PAGES, 09500, TOURTROL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA PETITE GRANGE
Polyculture, achat, revente de produits alimentaires, agrofournitures, prestations de service: travaux agricoles
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Finances de LA PETITE GRANGE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA PETITE GRANGE
INSEEBODACCGérant
Gérant
Anciens dirigeants (1)
Franck Luc Michel nom d'usage : WALHEIM. Gérant : FREMON Jean René Daniel nom d'usage : FREMON. Gérant : ROUJA Loïc René Henri nom d'usage : ROUJA WALHEIM
Gérant · de mai 2021 à juillet 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LA PETITE GRANGE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 09500 TOURTROLSiègeActif
898 740 402 00018 · ouvert le 01 avril 2021 · NAF 0111Z
Documents juridiques de LA PETITE GRANGE
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de LA PETITE GRANGE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA PETITE GRANGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA PETITE GRANGE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile
Décision du 04 décembre 2024 · N° 23/00136
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 octobre 1993 · N° 92-11.328
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA PETITE GRANGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA PETITE GRANGE
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de foix
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de foix
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de foix
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Foix
WALHEIM Franck Luc Michel nom d'usage : WALHEIM n'est plus gérant
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de foix
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-04-01
- création
Date d'effet : 04 mai 2021
Questions fréquentes sur LA PETITE GRANGE
Quel est le numéro SIREN de LA PETITE GRANGE ?
Le numéro SIREN de LA PETITE GRANGE est 898 740 402. Le SIRET de son siège social est 898 740 402 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03898740402.
Qui dirige LA PETITE GRANGE ?
LA PETITE GRANGE est dirigée par JEAN FREMON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA PETITE GRANGE ?
Le siège social de LA PETITE GRANGE est situé Ham de Pages, 09500 Tourtrol.
LA PETITE GRANGE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA PETITE GRANGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA PETITE GRANGE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA PETITE GRANGE.
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