Checkers

LA PETITE SOYE

Active
Siren443 165 451Société civile25000 BESANCONCréée le 26 août 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
5,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 443 165 451, LA PETITE SOYE est une société civile créée le 26 août 2002. Elle est domiciliée 15 Rte de Franois, 25000 Besancon. LA PETITE SOYE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par CLAUDE SIMEON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LA PETITE SOYE

Dénomination
LA PETITE SOYE
SIREN
443 165 451
SIRET (siège)
443 165 451 00016
N° TVA intracommunautaire
FR09443165451Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 165 451
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 juin 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
26 août 2002
Siège social
15 RTE DE FRANOIS, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA PETITE SOYE

Acquisition, construction, aménagement, transformation et location de tous biens et droits immobiliers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LA PETITE SOYE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA PETITE SOYE

CS

CLAUDE SIMEON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 août 2002) · 24 ans

YH

YVETTE HUMBERT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 août 2002) · 24 ans

PS

PIERRE SIMEON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 août 2002) · 24 ans

JS

JEAN-BAPTISTE SIMEON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 août 2002) · 24 ans

Établissements de LA PETITE SOYE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    443 165 451 00016 · ouvert le 13 août 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de LA PETITE SOYE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mai 2024

  • Acte

Dépôt du 09 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du 21 août 2002

  • Acte

Conformité de LA PETITE SOYE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA PETITE SOYE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA PETITE SOYE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA PETITE SOYE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA PETITE SOYE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  1. création

    Date d'effet : 26 août 2002

Questions fréquentes sur LA PETITE SOYE

Quel est le numéro SIREN de LA PETITE SOYE ?

Le numéro SIREN de LA PETITE SOYE est 443 165 451. Le SIRET de son siège social est 443 165 451 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09443165451.

Qui dirige LA PETITE SOYE ?

LA PETITE SOYE est dirigée par CLAUDE SIMEON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA PETITE SOYE ?

Le siège social de LA PETITE SOYE est situé 15 Rte de Franois, 25000 Besancon.

LA PETITE SOYE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA PETITE SOYE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA PETITE SOYE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA PETITE SOYE.