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LA PETITE TERRE

Active
Siren820 069 656SCI21330 MARCENAYCréée le 04 mai 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
374 k€
Effectif
Non publié

LA PETITE TERRE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 mai 2016, identifiée par le SIREN 820 069 656. Son siège social est situé 22 Lotissement Saint Vorles, 21330 Marcenay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par BRIGITTE BOUCHET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LA PETITE TERRE

Dénomination
LA PETITE TERRE
SIREN
820 069 656
SIRET (siège)
820 069 656 00016
N° TVA intracommunautaire
FR17820069656Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 820 069 656
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
373 855 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 mai 2016
Siège social
22 LOTISSEMENT SAINT VORLES, 21330, MARCENAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA PETITE TERRE

Achat, vente, location, gestion de tout bien immobilier

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LA PETITE TERRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA PETITE TERRE

BB

BRIGITTE BOUCHET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 mai 2016) · 10 ans

GG

GERARD GENEVRAY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 mai 2016) · 10 ans

Établissements de LA PETITE TERRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21330 MARCENAYSiègeActif

    820 069 656 00016 · ouvert le 25 février 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de LA PETITE TERRE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 04 mai 2016

  • Acte

Comptes annuels de LA PETITE TERRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA PETITE TERRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA PETITE TERRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA PETITE TERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA PETITE TERRE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA PETITE TERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA PETITE TERRE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-05-04 · Début d'activité : 2016-02-25

  1. création

    Date d'effet : 04 mai 2016

Questions fréquentes sur LA PETITE TERRE

Quel est le numéro SIREN de LA PETITE TERRE ?

Le numéro SIREN de LA PETITE TERRE est 820 069 656. Le SIRET de son siège social est 820 069 656 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17820069656.

Qui dirige LA PETITE TERRE ?

LA PETITE TERRE est dirigée par BRIGITTE BOUCHET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA PETITE TERRE ?

Le siège social de LA PETITE TERRE est situé 22 Lotissement Saint Vorles, 21330 Marcenay.

LA PETITE TERRE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA PETITE TERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA PETITE TERRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA PETITE TERRE.

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