LA PISCINE
Active5610A · Restauration traditionnelle
- Capital social
- 7,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 448 861 997, LA PISCINE est une SARL créée le 18 juin 2003. Elle est domiciliée Lieu Dit Cantagals, 34350 Vendres. Elle exerce une activité de restauration traditionnelle (code NAF 5610A). Elle est dirigée par PHILIPPE MARTOS, gérant.
Fiche d'identité de LA PISCINE
INSEE- Dénomination
- LA PISCINE
- SIREN
- 448 861 997
- SIRET (siège)
- 448 861 997 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR90448861997Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 861 997
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 5610A - Restauration traditionnelle
- Date de création
- 18 juin 2003
- Siège social
- LIEU DIT CANTAGALS, 34350, VENDRES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de LA PISCINE
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INSEEÉtablissements de LA PISCINE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 34350 VENDRESSiègeFermé
448 861 997 00014 · ouvert le 25 mai 2003 · NAF 5610A
Documents juridiques de LA PISCINE
INPIConformité de LA PISCINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA PISCINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
176 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA PISCINE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 22 juillet 2026 · N° 26/00102
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 15 juillet 2026 · N° 2026006958
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1 ch cab 0
Décision du 30 juin 2026 · N° 24/01417
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-4
Décision du 26 juin 2026 · N° 21/14541
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 23 juin 2026 · N° 23/01804
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, proximité
Décision du 16 juin 2026 · N° 26/00049
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 03 juin 2026 · N° 25/03366
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, quatrième Chambre
Décision du 28 mai 2026 · N° 22/06397
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 3
Décision du 20 mai 2026 · N° 22/07056
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 19 mai 2026 · N° 22/05305
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cHAMBRE CTX DE PROXIMITE
Décision du 21 avril 2026 · N° 25/01851
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Tribunal de commerce
Décision du 17 avril 2026 · N° 2025J00419
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chamb. référés(sup 10000)
Décision du 10 avril 2026 · N° 26/00094
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Décision du 10 mars 2026 · N° 23/03542
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA PISCINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA PISCINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 juin 2003
Questions fréquentes sur LA PISCINE
Quel est le numéro SIREN de LA PISCINE ?
Le numéro SIREN de LA PISCINE est 448 861 997. Le SIRET de son siège social est 448 861 997 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90448861997.
Qui dirige LA PISCINE ?
LA PISCINE est dirigée par PHILIPPE MARTOS, gérant.
Où se situe le siège social de LA PISCINE ?
Le siège social de LA PISCINE est situé Lieu Dit Cantagals, 34350 Vendres.
LA PISCINE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA PISCINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA PISCINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA PISCINE.
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