LA PLANTE
Active5520Z · Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 909 295 503, LA PLANTE est une SAS créée le 18 janvier 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Che d'Ully, 25290 Ornans. LA PLANTE relève du secteur hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (code NAF 5520Z). La direction est assurée par SONIA CHAYS en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de LA PLANTE
INSEE- Dénomination
- LA PLANTE
- SIREN
- 909 295 503
- SIRET (siège)
- 909 295 503 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR44909295503Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 909 295 503
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5520Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
- Date de création
- 18 janvier 2022
- Siège social
- 4 CHE D'ULLY, 25290, ORNANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA PLANTE
L'exploitation saisonnière de gites de tourisme, la location de logements meublés
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Finances de LA PLANTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA PLANTE
INSEEÉtablissements de LA PLANTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25290 ORNANSSiègeActif
909 295 503 00017 · ouvert le 10 janvier 2022 · NAF 5520Z
Documents juridiques de LA PLANTE
INPIConformité de LA PLANTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA PLANTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA PLANTE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, pROCEDURES SIMPLIFIEES
Décision du 18 février 2026 · N° 25/01986
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 24 janvier 2025 · N° 24/01108
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 19 décembre 2019 · N° 18-25.700
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 06 juillet 2017 · N° 16-21.569
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 2
Décision du 08 avril 2015 · N° 12/15711
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 octobre 1997 · N° 96-43.975
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 mai 1994 · N° 91-41.332
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 février 1992 · N° 89-43.350
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA PLANTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA PLANTE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-01-18 · Début d'activité : 2022-01-10
- création
Date d'effet : 18 janvier 2022
Questions fréquentes sur LA PLANTE
Quel est le numéro SIREN de LA PLANTE ?
Le numéro SIREN de LA PLANTE est 909 295 503. Le SIRET de son siège social est 909 295 503 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44909295503.
Qui dirige LA PLANTE ?
LA PLANTE est dirigée par SONIA CHAYS, président de sas.
Où se situe le siège social de LA PLANTE ?
Le siège social de LA PLANTE est situé 4 Che d'Ully, 25290 Ornans.
LA PLANTE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA PLANTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA PLANTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA PLANTE.
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