LA PLANTE
Active4725Z · Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé
- Capital social
- 500 €
LA PLANTE est une SAS immatriculée le 10 juillet 2023 sous le numéro SIREN 953 806 361. Le siège social de l'entreprise se trouve 2032 RTE de la Plante, 97160 Le Moule. Elle exerce une activité de commerce de détail de boissons en magasin spécialisé (code NAF 4725Z). La direction est assurée par GASTON PHALIAH en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de LA PLANTE
INSEE- Dénomination
- LA PLANTE
- SIREN
- 953 806 361
- SIRET (siège)
- 953 806 361 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR90953806361Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 953 806 361
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 4725Z - Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé
- Date de création
- 10 juillet 2023
- Siège social
- 2032 RTE de la Plante, 97160, Le Moule
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA PLANTE
Achat, commercialisation promotion de produits issus de l'agriculture et du terroir, - Distribution de vin et de spiritueux en contrat de distribution, achat et vente de boissons alcoolisées et non alcoolisées - Création graphique, réalisation d'objets littéraires, de marketings et publicitaires - Achat, vente, création de produits artisanaux- achat vente d' oeuvre d' art
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Finances de LA PLANTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA PLANTE
INSEEPersonne ayant le pouvoir d’engager à titre habituel la société
Depuis la création (10 juillet 2023) · 3 ans
Établissements de LA PLANTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97160 Le MouleSiègeActif
953 806 361 00010 · ouvert le 01 juillet 2023 · NAF 4725Z
Documents juridiques de LA PLANTE
INPIConformité de LA PLANTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA PLANTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA PLANTE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, pROCEDURES SIMPLIFIEES
Décision du 18 février 2026 · N° 25/01986
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 24 janvier 2025 · N° 24/01108
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 19 décembre 2019 · N° 18-25.700
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 06 juillet 2017 · N° 16-21.569
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 2
Décision du 08 avril 2015 · N° 12/15711
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 octobre 1997 · N° 96-43.975
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 mai 1994 · N° 91-41.332
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 février 1992 · N° 89-43.350
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA PLANTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA PLANTE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-07-01
- création
Date d'effet : 10 juillet 2023
Marques déposées par LA PLANTE
INPILA PLANTE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Demande totalement rejetéeSOUKOUGNAN, DOWLIS, DIABLES LA, BET A MAN IBE, MANMAN DLO, LE ZONBI, LE MOWFAZE
N° 4986213 · Déposée le 25 août 2023 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 25 août 2033
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur LA PLANTE
Quel est le numéro SIREN de LA PLANTE ?
Le numéro SIREN de LA PLANTE est 953 806 361. Le SIRET de son siège social est 953 806 361 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90953806361.
Qui dirige LA PLANTE ?
LA PLANTE est dirigée par GASTON PHALIAH, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA PLANTE ?
Le siège social de LA PLANTE est situé 2032 RTE de la Plante, 97160 Le Moule.
LA PLANTE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA PLANTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA PLANTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA PLANTE.
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