LA PLANTE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 5,0 k€
LA PLANTE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 novembre 2023, identifiée par le SIREN 981 322 076. Elle est domiciliée 1 CHE de Fontenoille, 10340 Channes. LA PLANTE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par MICHEL BASSET, gérant.
Fiche d'identité de LA PLANTE
INSEE- Dénomination
- LA PLANTE
- SIREN
- 981 322 076
- SIRET (siège)
- 981 322 076 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR41981322076Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 981 322 076
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 14 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 17 novembre 2023
- Siège social
- 1 CHE de Fontenoille, 10340, Channes
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de LA PLANTE
Exploitation agricole
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INSEEÉtablissements de LA PLANTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10340 ChannesSiègeActif
981 322 076 00010 · ouvert le 01 novembre 2023 · NAF 0111Z
Documents juridiques de LA PLANTE
INPIConformité de LA PLANTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA PLANTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA PLANTE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, pROCEDURES SIMPLIFIEES
Décision du 18 février 2026 · N° 25/01986
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 24 janvier 2025 · N° 24/01108
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
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Décision du 06 juillet 2017 · N° 16-21.569
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 2
Décision du 08 avril 2015 · N° 12/15711
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 octobre 1997 · N° 96-43.975
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 mai 1994 · N° 91-41.332
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 février 1992 · N° 89-43.350
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA PLANTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA PLANTE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-11-08 · Début d'activité : 2023-11-01
- création
Date d'effet : 17 novembre 2023
Questions fréquentes sur LA PLANTE
Quel est le numéro SIREN de LA PLANTE ?
Le numéro SIREN de LA PLANTE est 981 322 076. Le SIRET de son siège social est 981 322 076 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41981322076.
Qui dirige LA PLANTE ?
LA PLANTE est dirigée par MICHEL BASSET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA PLANTE ?
Le siège social de LA PLANTE est situé 1 CHE de Fontenoille, 10340 Channes.
LA PLANTE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA PLANTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA PLANTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA PLANTE.
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