LA PROMENADE
Active5510Z · Hôtels et hébergement similaire
LA PROMENADE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 septembre 2002, identifiée par le SIREN 443 396 981. Son siège social est situé 121 rue de la Republique, 39500 Tavaux. LA PROMENADE relève du secteur hôtels et hébergement similaire (code NAF 5510Z).
Fiche d'identité de LA PROMENADE
INSEE- Dénomination
- LA PROMENADE
- SIREN
- 443 396 981
- SIRET (siège)
- 443 396 981 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR79443396981Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 396 981
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 5510Z - Hôtels et hébergement similaire
- Date de création
- 10 septembre 2002
- Siège social
- 121 RUE DE LA REPUBLIQUE, 39500, TAVAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de LA PROMENADE
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LA PROMENADE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 39500 TAVAUXSiègeFermé
443 396 981 00013 · ouvert le 10 septembre 2002 · NAF 5510Z
Documents juridiques de LA PROMENADE
INPIConformité de LA PROMENADE
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour LA PROMENADE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 15 avril 2011 pour insuffisance d'actif.
3 jugements et avis publiés
Jugement du 15 avril 2011 · publié le 29 avril 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 09 juillet 2010 · publié le 31 juillet 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
44 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA PROMENADE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/01307
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Décision du 16 mars 2026 · N° 25/00946
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Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 02 février 2026 · N° 2025023113
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPX DE GONESSE
Décision du 20 janvier 2026 · N° 25/00183
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 30 janvier 2025 · N° 2024F02216
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA PROMENADE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA PROMENADE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 15 avril 2011 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 9 juillet 2010 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 2 mars 2009 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- création
Date d'effet : 10 septembre 2002
Questions fréquentes sur LA PROMENADE
Quel est le numéro SIREN de LA PROMENADE ?
Le numéro SIREN de LA PROMENADE est 443 396 981. Le SIRET de son siège social est 443 396 981 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79443396981.
Où se situe le siège social de LA PROMENADE ?
Le siège social de LA PROMENADE est situé 121 rue de la Republique, 39500 Tavaux.
LA PROMENADE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA PROMENADE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA PROMENADE est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. LA PROMENADE a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 15 avril 2011 pour insuffisance d'actif.
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