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LA PROMENADE

Active
Siren443 396 981SARL39500 TAVAUXCréée le 10 septembre 2002

5510Z · Hôtels et hébergement similaire

Documents

LA PROMENADE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 septembre 2002, identifiée par le SIREN 443 396 981. Son siège social est situé 121 rue de la Republique, 39500 Tavaux. LA PROMENADE relève du secteur hôtels et hébergement similaire (code NAF 5510Z).

Fiche d'identité de LA PROMENADE

Dénomination
LA PROMENADE
SIREN
443 396 981
SIRET (siège)
443 396 981 00013
N° TVA intracommunautaire
FR79443396981Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 396 981
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
5510Z - Hôtels et hébergement similaire
Date de création
10 septembre 2002
Siège social
121 RUE DE LA REPUBLIQUE, 39500, TAVAUX
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de LA PROMENADE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA PROMENADE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LA PROMENADE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 39500 TAVAUXSiègeFermé

    443 396 981 00013 · ouvert le 10 septembre 2002 · NAF 5510Z

Documents juridiques de LA PROMENADE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 septembre 2002

  • Acte

Conformité de LA PROMENADE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour LA PROMENADE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 15 avril 2011 pour insuffisance d'actif.

3 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 15 avril 2011 · publié le 29 avril 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Jugement du 09 juillet 2010 · publié le 31 juillet 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 02 mars 2009 · publié le 20 mars 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

44 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA PROMENADE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA PROMENADE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA PROMENADE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 15 avril 2011 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 9 juillet 2010 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 2 mars 2009 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 10 septembre 2002

Questions fréquentes sur LA PROMENADE

Quel est le numéro SIREN de LA PROMENADE ?

Le numéro SIREN de LA PROMENADE est 443 396 981. Le SIRET de son siège social est 443 396 981 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79443396981.

Où se situe le siège social de LA PROMENADE ?

Le siège social de LA PROMENADE est situé 121 rue de la Republique, 39500 Tavaux.

LA PROMENADE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA PROMENADE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA PROMENADE est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. LA PROMENADE a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 15 avril 2011 pour insuffisance d'actif.