LA PROMENADE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
LA PROMENADE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 février 2017, identifiée par le SIREN 827 931 908. Son siège social est situé La Levee le Pet de l'Ane, 58000 Sermoise sur Loire. Son activité principale relève du code NAF 5610A. VALERIE MAREK exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de LA PROMENADE
INSEE- Dénomination
- LA PROMENADE
- SIREN
- 827 931 908
- SIRET (siège)
- 827 931 908 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR59827931908Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 827 931 908
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 28 février 2017
- Siège social
- LA LEVEE LE PET DE L'ANE, 58000, SERMOISE SUR LOIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA PROMENADE
Salon de thé, restauration sur place et préparation de plats à emporter (vente de glaces, viennoiseries, sandwichs, plats à emporter), vente de boissons alcoolisées, et tout ce qui touche de près ou de loin à la restauration
Finances de LA PROMENADE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA PROMENADE
INSEEÉtablissements de LA PROMENADE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 58000 SERMOISE SUR LOIRESiègeActif
827 931 908 00012 · ouvert le 20 mars 2017 · NAF 5610A
Documents juridiques de LA PROMENADE
INPIComptes annuels de LA PROMENADE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA PROMENADE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA PROMENADE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA PROMENADE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
44 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA PROMENADE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 06 juillet 2026 · N° 26/52039
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 03 juillet 2026 · N° 20/09181
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/01307
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 21 mai 2026 · N° 2026001816
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPX DE GONESSE
Décision du 16 mars 2026 · N° 25/00946
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 02 février 2026 · N° 2025023113
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPX DE GONESSE
Décision du 20 janvier 2026 · N° 25/00183
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 12 janvier 2026 · N° 25/00349
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, oRDONNANCE DU PRESIDENT EN MATIERE DE PROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 07 janvier 2026 · N° 2026000199
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 24 novembre 2025 · N° 2024000958
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, juge libertés & détention
Décision du 28 septembre 2025 · N° 25/02164
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 22 septembre 2025 · N° 25/00205
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 8ème chambre 2ème section
Décision du 12 juin 2025 · N° 23/10810
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre des REFERES
Décision du 12 juin 2025 · N° 25/00109
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 12 juin 2025 · N° 24/55438
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Tribunal de commerce, 9ème chambre
Décision du 22 mai 2025 · N° 2025P00551
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 06 mai 2025 · N° 24/02238
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Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 18 mars 2025 · N° 24/04936
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Tribunal judiciaire, 8ème chambre 2ème section
Décision du 11 mars 2025 · N° 23/10810
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Tribunal de commerce
Décision du 30 janvier 2025 · N° 2024F02216
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, juge libertés & détention
Décision du 11 septembre 2024 · N° 24/01955
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Décision du 14 juin 2023 · N° 19/08134
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Cour d'appel, 4e chambre 2e section
Décision du 07 mars 2023 · N° 21/02632
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Cour d'appel, 2e chambre sociale
Décision du 11 janvier 2023 · N° 18/00616
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 26 octobre 2022 · N° 22/05072
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 19 mai 2021 · N° 20-11.758
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 décembre 2020 · N° 19-18.446
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 septembre 2020 · N° 19-18.547
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 mai 2016 · N° 15-22.701
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 16 juin 2004 · N° 02-17.000
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 12 novembre 1998 · N° 96-22.625
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 24 juin 1998 · N° 96-20.387
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 novembre 1997 · N° 95-41.590
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 juillet 1996 · N° 94-10.650
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 juin 1996 · N° 94-13.500
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 décembre 1995 · N° 94-43.231
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 29 juin 1994 · N° 91-14.837
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 janvier 1994 · N° 90-45.880
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 juin 1991 · N° 89-20.957
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 juin 1991 · N° 85-70.295
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 décembre 1989 · N° 88-15.612
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 janvier 1989 · N° 87-44.039
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA PROMENADE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA PROMENADE
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nevers
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nevers
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nevers
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
- création
Date d'effet : 28 février 2017
Questions fréquentes sur LA PROMENADE
Quel est le numéro SIREN de LA PROMENADE ?
Le numéro SIREN de LA PROMENADE est 827 931 908. Le SIRET de son siège social est 827 931 908 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59827931908.
Qui dirige LA PROMENADE ?
LA PROMENADE est dirigée par VALERIE MAREK, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA PROMENADE ?
Le siège social de LA PROMENADE est situé La Levee le Pet de l'Ane, 58000 Sermoise sur Loire.
LA PROMENADE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA PROMENADE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA PROMENADE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA PROMENADE.
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