LA RIVIERE BASSE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 10,0 k€
LA RIVIERE BASSE est une SCI immatriculée le 13 avril 2006 sous le numéro SIREN 489 687 624. Elle est domiciliée 37 All des Bois, 30200 Bagnols-sur-Ceze. LA RIVIERE BASSE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par ARNAUD BROSSARD, autre.
Fiche d'identité de LA RIVIERE BASSE
INSEE- Dénomination
- LA RIVIERE BASSE
- SIREN
- 489 687 624
- SIRET (siège)
- 489 687 624 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR18489687624Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 489 687 624
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 13 avril 2006
- Siège social
- 37 ALL DES BOIS, 30200, BAGNOLS-SUR-CEZE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA RIVIERE BASSE
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits constituant l'accéssoire, l'annexe ou le complément desdits biens.
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Finances de LA RIVIERE BASSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA RIVIERE BASSE
INSEEÉtablissements de LA RIVIERE BASSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30200 BAGNOLS-SUR-CEZESiègeActif
489 687 624 00028 · ouvert le 31 décembre 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA RIVIERE BASSE
INPIConformité de LA RIVIERE BASSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA RIVIERE BASSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LA RIVIERE BASSE. Elle date de 2007. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 31 mai 2007 · N° 06-14.282
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA RIVIERE BASSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA RIVIERE BASSE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
- création
Date d'effet : 13 avril 2006
Questions fréquentes sur LA RIVIERE BASSE
Quel est le numéro SIREN de LA RIVIERE BASSE ?
Le numéro SIREN de LA RIVIERE BASSE est 489 687 624. Le SIRET de son siège social est 489 687 624 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18489687624.
Qui dirige LA RIVIERE BASSE ?
LA RIVIERE BASSE est dirigée par ARNAUD BROSSARD, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA RIVIERE BASSE ?
Le siège social de LA RIVIERE BASSE est situé 37 All des Bois, 30200 Bagnols-sur-Ceze.
LA RIVIERE BASSE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA RIVIERE BASSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA RIVIERE BASSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA RIVIERE BASSE.
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