LA ROSELIERE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 508 790 144, LA ROSELIERE est une SCI créée le 31 octobre 2008. Elle est domiciliée 6 Imp du Disaleur, 56450 Surzur. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par CHANTAL LE BAGOUSSE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LA ROSELIERE
INSEE- Dénomination
- LA ROSELIERE
- SIREN
- 508 790 144
- SIRET (siège)
- 508 790 144 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR75508790144Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 508 790 144
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 octobre 2008
- Siège social
- 6 IMP DU DISALEUR, 56450, SURZUR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA ROSELIERE
L'acquisition, la réception comme apports, l à construction, la gestion, la location et l'exploitation de tous biens immeubles.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de LA ROSELIERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA ROSELIERE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (31 octobre 2008) · 18 ans
Établissements de LA ROSELIERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56450 SURZURSiègeActif
508 790 144 00010 · ouvert le 16 octobre 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA ROSELIERE
INPIComptes annuels de LA ROSELIERE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA ROSELIERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA ROSELIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA ROSELIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA ROSELIERE. Elles s'échelonnent de 1996 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chbre des Aff. Familiales
Décision du 29 juin 2022 · N° 21/03934
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 mars 1996 · N° 93-41.048
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA ROSELIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA ROSELIERE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-10-31 · Début d'activité : 2008-10-16
- création
Date d'effet : 31 octobre 2008
Questions fréquentes sur LA ROSELIERE
Quel est le numéro SIREN de LA ROSELIERE ?
Le numéro SIREN de LA ROSELIERE est 508 790 144. Le SIRET de son siège social est 508 790 144 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75508790144.
Qui dirige LA ROSELIERE ?
LA ROSELIERE est dirigée par CHANTAL LE BAGOUSSE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA ROSELIERE ?
Le siège social de LA ROSELIERE est situé 6 Imp du Disaleur, 56450 Surzur.
LA ROSELIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA ROSELIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA ROSELIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA ROSELIERE.
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