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LA ROSELLE

Active
Siren503 003 592Société civile12200 Le Bas SégalaCréée le 10 mars 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
9,4 k€
Effectif
Non publié

LA ROSELLE est une société civile immatriculée le 10 mars 2008 sous le numéro SIREN 503 003 592. Le siège social de l'entreprise se trouve 115 CHE de la Roselle Cruorgues, 12200 Le Bas Ségala. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z. BRIGITTE CHAMBERT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LA ROSELLE

Dénomination
LA ROSELLE
SIREN
503 003 592
SIRET (siège)
503 003 592 00014
N° TVA intracommunautaire
FR24503003592Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 003 592
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 novembre 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
9 400 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
10 mars 2008
Siège social
115 CHE de la Roselle Cruorgues, 12200, Le Bas Ségala
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA ROSELLE

La société a pour objet l'exercice, dans des conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial, d'une activité réputée agricole, au sens de l'article L 311-1 du Code rural.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LA ROSELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA ROSELLE

BC

BRIGITTE CHAMBERT

Gérant et associé indéfiniment responsable

ÉM

Élodie MAZARS

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 09 juin 2026

TM

Thibault MAZARS

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 09 juin 2026

Anciens dirigeants (2)

BM

Brigitte Georgette Jacqueline MAZARS

Gérant, Associé · de novembre 2024 à juin 2026

DM

Didier Yves. Co-gérant associé : MAZARS Brigitte Georgette Jacqueline né CHAMBERT MAZARS

Co-gérant associé · de mars 2008 à novembre 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LA ROSELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12200 Le Bas SégalaSiègeActif

    503 003 592 00014 · ouvert le 01 février 2008 · NAF 0141Z

Documents juridiques de LA ROSELLE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 01 avril 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 19 mars 2026

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 10 mars 2008

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de LA ROSELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA ROSELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA ROSELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA ROSELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA ROSELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA ROSELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA ROSELLE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MAZARS Élodie, Martine ; Associé indéfiniment responsable : MAZARS Thibault, Quentin

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

    Gérant, Associé : MAZARS Brigitte Georgette Jacqueline

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-03-10 · Début d'activité : 2008-02-01

  1. création

    Date d'effet : 10 mars 2008

Marques déposées par LA ROSELLE

LA ROSELLE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • LA ROSELLE

    N° 4855458 · Déposée le 24 mars 2022 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classe 29 · valable jusqu’au 24 mars 2032

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur LA ROSELLE

Quel est le numéro SIREN de LA ROSELLE ?

Le numéro SIREN de LA ROSELLE est 503 003 592. Le SIRET de son siège social est 503 003 592 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24503003592.

Qui dirige LA ROSELLE ?

LA ROSELLE est dirigée par BRIGITTE CHAMBERT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA ROSELLE ?

Le siège social de LA ROSELLE est situé 115 CHE de la Roselle Cruorgues, 12200 Le Bas Ségala.

LA ROSELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA ROSELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA ROSELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA ROSELLE.

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