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LA ROSERAIE

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Siren437 511 454SCI39150 Saint-Laurent-en-GrandvauxCréée le 20 avril 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions148 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
180 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 437 511 454, LA ROSERAIE est une SCI créée le 20 avril 2001. Son siège social est situé Les Piards, 39150 Saint-Laurent-en-Grandvaux. Son activité principale relève du code NAF 702C. SEBASTIEN MALHOMME exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LA ROSERAIE

Dénomination
LA ROSERAIE
SIREN
437 511 454
SIRET (siège)
437 511 454 00013
N° TVA intracommunautaire
FR20437511454Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 511 454
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
180 000 €
Code NAF / APE
702C
Date de création
20 avril 2001
Siège social
LES PIARDS, 39150, Saint-Laurent-en-Grandvaux
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA ROSERAIE

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Finances de LA ROSERAIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA ROSERAIE

SM

SEBASTIEN MALHOMME

Gérant

Depuis la création (20 avril 2001) · 25 ans

Établissements de LA ROSERAIE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 39150 Saint-Laurent-en-GrandvauxSiègeFermé

    437 511 454 00013 · ouvert le 01 mai 2001 · NAF 702C

Documents juridiques de LA ROSERAIE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 avril 2001

  • Acte

Conformité de LA ROSERAIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA ROSERAIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

148 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA ROSERAIE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA ROSERAIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA ROSERAIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 avril 2001

Questions fréquentes sur LA ROSERAIE

Quel est le numéro SIREN de LA ROSERAIE ?

Le numéro SIREN de LA ROSERAIE est 437 511 454. Le SIRET de son siège social est 437 511 454 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20437511454.

Qui dirige LA ROSERAIE ?

LA ROSERAIE est dirigée par SEBASTIEN MALHOMME, gérant.

Où se situe le siège social de LA ROSERAIE ?

Le siège social de LA ROSERAIE est situé Les Piards, 39150 Saint-Laurent-en-Grandvaux.

LA ROSERAIE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA ROSERAIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA ROSERAIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA ROSERAIE.

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