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LA ROSERAIE

Active
Siren753 624 568SCI30200 BAGNOLS-SUR-CEZECréée le 05 septembre 2012

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions148 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
100 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 753 624 568, LA ROSERAIE est une SCI créée le 5 septembre 2012. Elle est domiciliée 50 av du General de Gaulle, 30200 Bagnols-sur-Ceze. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par SEBASTIEN LAPORTE en qualité de autre.

Fiche d'identité de LA ROSERAIE

Dénomination
LA ROSERAIE
SIREN
753 624 568
SIRET (siège)
753 624 568 00014
N° TVA intracommunautaire
FR44753624568Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 753 624 568
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
05 septembre 2012
Siège social
50 AV DU GENERAL DE GAULLE, 30200, BAGNOLS-SUR-CEZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA ROSERAIE

Achat, gestion, administration d'immeubles, location

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Finances de LA ROSERAIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA ROSERAIE

SL

SEBASTIEN LAPORTE

Autre

Depuis la création (05 septembre 2012) · 14 ans

Établissements de LA ROSERAIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30200 BAGNOLS-SUR-CEZESiègeActif

    753 624 568 00014 · ouvert le 03 août 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de LA ROSERAIE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 février 2018

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2012

  • Acte

Conformité de LA ROSERAIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA ROSERAIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

148 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA ROSERAIE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA ROSERAIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA ROSERAIE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-08-03

  1. création

    Date d'effet : 05 septembre 2012

Questions fréquentes sur LA ROSERAIE

Quel est le numéro SIREN de LA ROSERAIE ?

Le numéro SIREN de LA ROSERAIE est 753 624 568. Le SIRET de son siège social est 753 624 568 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44753624568.

Qui dirige LA ROSERAIE ?

LA ROSERAIE est dirigée par SEBASTIEN LAPORTE, autre.

Où se situe le siège social de LA ROSERAIE ?

Le siège social de LA ROSERAIE est situé 50 av du General de Gaulle, 30200 Bagnols-sur-Ceze.

LA ROSERAIE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA ROSERAIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA ROSERAIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA ROSERAIE.

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