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LA ROSIERE

Active
Siren818 917 189SCI44000 NantesCréée le 07 mars 2016

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
920 €

LA ROSIERE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 mars 2016, identifiée par le SIREN 818 917 189. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 RUE du Maine, 44000 Nantes. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN-MICHEL MOUTOT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LA ROSIERE

Dénomination
LA ROSIERE
SIREN
818 917 189
SIRET (siège)
818 917 189 00024
N° TVA intracommunautaire
FR84818917189Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 818 917 189
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
920 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
07 mars 2016
Siège social
18 RUE du Maine, 44000, Nantes
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LA ROSIERE

Location, acquisition, gestion

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Finances de LA ROSIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA ROSIERE

JM

JEAN-MICHEL MOUTOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 mars 2016) · 10 ans

EE

Emilie EVAIN

Associé indéfiniment responsable

C

COM1FU

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

NH

Nicolas François Herr,

Gérant associé indéfiniment responsable · jusqu'à octobre 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LA ROSIERE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 44000 NantesSiègeActif

    818 917 189 00024 · ouvert le 01 mars 2016 · NAF 6820B

  • 44100 NANTESFermé

    818 917 189 00016 · ouvert le 01 mars 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de LA ROSIERE

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 octobre 2020

  • Acte

Dépôt du 29 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 07 mars 2016

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Conformité de LA ROSIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA ROSIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA ROSIERE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA ROSIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA ROSIERE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Gérant associé indéfiniment responsable partant : Herr, Nicolas François

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-03-07 · Début d'activité : 2016-03-01

  1. création

    Date d'effet : 07 mars 2016

Questions fréquentes sur LA ROSIERE

Quel est le numéro SIREN de LA ROSIERE ?

Le numéro SIREN de LA ROSIERE est 818 917 189. Le SIRET de son siège social est 818 917 189 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84818917189.

Qui dirige LA ROSIERE ?

LA ROSIERE est dirigée par JEAN-MICHEL MOUTOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA ROSIERE ?

Le siège social de LA ROSIERE est situé 18 RUE du Maine, 44000 Nantes.

LA ROSIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA ROSIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA ROSIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA ROSIERE.