LA ROUSSELIERE
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 390 k€
LA ROUSSELIERE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 avril 2006, identifiée par le SIREN 489 722 488. Son siège social est situé 5 la rousselière, 85140 Chauché. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par JEROME HERMOUET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LA ROUSSELIERE
INSEE- Dénomination
- LA ROUSSELIERE
- SIREN
- 489 722 488
- SIRET (siège)
- 489 722 488 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR44489722488Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 489 722 488
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 390 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 28 avril 2006
- Siège social
- 5 la rousselière, 85140, Chauché
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de LA ROUSSELIERE
Bovins viande. Production et vente d'électricité d'origine photovoltaïque
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Finances de LA ROUSSELIERE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA ROUSSELIERE
INSEEÉtablissements de LA ROUSSELIERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85140 ChauchéSiègeActif
489 722 488 00017 · ouvert le 01 mars 2006 · NAF 0142Z
Documents juridiques de LA ROUSSELIERE
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de LA ROUSSELIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA ROUSSELIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA ROUSSELIERE. Elles datent de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Ch. Civile Cab. 2
Décision du 10 octobre 2024 · N° 23/08752
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 04 septembre 2024 · N° 23/05371
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA ROUSSELIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA ROUSSELIERE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2006-04-28 · Début d'activité : 2006-03-01
- création
Date d'effet : 28 avril 2006
Questions fréquentes sur LA ROUSSELIERE
Quel est le numéro SIREN de LA ROUSSELIERE ?
Le numéro SIREN de LA ROUSSELIERE est 489 722 488. Le SIRET de son siège social est 489 722 488 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44489722488.
Qui dirige LA ROUSSELIERE ?
LA ROUSSELIERE est dirigée par JEROME HERMOUET, gérant.
Où se situe le siège social de LA ROUSSELIERE ?
Le siège social de LA ROUSSELIERE est situé 5 la rousselière, 85140 Chauché.
LA ROUSSELIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA ROUSSELIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA ROUSSELIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA ROUSSELIERE.
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