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LA RUSTICA

Active
Siren905 102 216SAS69008 LYONCréée le 12 novembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

LA RUSTICA est une SAS immatriculée le 12 novembre 2021 sous le numéro SIREN 905 102 216. Elle est domiciliée 135 av Paul Santy, 69008 Lyon. Son activité principale relève du code NAF 5610A. MOUNIR KHADRAOUI exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de LA RUSTICA

Dénomination
LA RUSTICA
SIREN
905 102 216
SIRET (siège)
905 102 216 00025
N° TVA intracommunautaire
FR16905102216Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 905 102 216
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
500 €
Code NAF / APE
5610A
Date de création
12 novembre 2021
Siège social
135 AV PAUL SANTY, 69008, LYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA RUSTICA

Exploitation de tout fonds de commerce de la restauration rapide sur place ou à emporter.

Finances de LA RUSTICA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA RUSTICA

MK

MOUNIR KHADRAOUI

Président de SAS

Depuis la création (12 novembre 2021) · 4 ans

Établissements de LA RUSTICA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69008 LYONSiègeActif

    905 102 216 00025 · ouvert le 05 mai 2023 · NAF 5610A

Documents juridiques de LA RUSTICA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 12 novembre 2021

  • Acte

Comptes annuels de LA RUSTICA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA RUSTICA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA RUSTICA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA RUSTICA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LA RUSTICA. Elle date de 2000. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA RUSTICA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA RUSTICA

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    Début d'activité : 2022-11-28

  1. création

    Date d'effet : 12 novembre 2021

Questions fréquentes sur LA RUSTICA

Quel est le numéro SIREN de LA RUSTICA ?

Le numéro SIREN de LA RUSTICA est 905 102 216. Le SIRET de son siège social est 905 102 216 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16905102216.

Qui dirige LA RUSTICA ?

LA RUSTICA est dirigée par MOUNIR KHADRAOUI, président de sas.

Où se situe le siège social de LA RUSTICA ?

Le siège social de LA RUSTICA est situé 135 av Paul Santy, 69008 Lyon.

LA RUSTICA est-elle toujours en activité ?

Oui, LA RUSTICA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 novembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA RUSTICA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA RUSTICA.

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