LA SARCELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 26,7 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 348 463 613, LA SARCELLE est une société civile créée le 20 octobre 1988. Son siège social est situé Mas des Jasses d'Albaron, 13200 Arles. Son activité principale relève du code NAF 703C. Elle est dirigée par MARCEL BRETON, gérant.
Fiche d'identité de LA SARCELLE
INSEE- Dénomination
- LA SARCELLE
- SIREN
- 348 463 613
- SIRET (siège)
- 348 463 613 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR26348463613Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 348 463 613
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 26 678,58 €
- Code NAF / APE
- 703C
- Date de création
- 20 octobre 1988
- Siège social
- Mas des Jasses d'Albaron, 13200, Arles
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de LA SARCELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA SARCELLE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (20 octobre 1988) · 38 ans
Établissements de LA SARCELLE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 13200 ArlesSiègeFermé
348 463 613 00011 · ouvert le 08 septembre 1988 · NAF 703C
Documents juridiques de LA SARCELLE
INPIComptes annuels de LA SARCELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA SARCELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA SARCELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA SARCELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LA SARCELLE. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, première Chambre
Décision du 30 mai 2024 · N° 23/06206
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA SARCELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA SARCELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 octobre 1988
Questions fréquentes sur LA SARCELLE
Quel est le numéro SIREN de LA SARCELLE ?
Le numéro SIREN de LA SARCELLE est 348 463 613. Le SIRET de son siège social est 348 463 613 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26348463613.
Qui dirige LA SARCELLE ?
LA SARCELLE est dirigée par MARCEL BRETON, gérant. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA SARCELLE ?
Le siège social de LA SARCELLE est situé Mas des Jasses d'Albaron, 13200 Arles.
LA SARCELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA SARCELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA SARCELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA SARCELLE.
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