LA SCI DU BREUIL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 798 113 734, LA SCI DU BREUIL est une SCI créée le 5 novembre 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 Imp des Pres Verts 10-12 Hameau de Pochey, 21230 Jouey. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JEREMY LELEU en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LA SCI DU BREUIL
INSEE- Dénomination
- LA SCI DU BREUIL
- SIREN
- 798 113 734
- SIRET (siège)
- 798 113 734 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR04798113734Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 113 734
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 novembre 2013
- Siège social
- 10 IMP DES PRES VERTS 10-12 HAMEAU DE POCHEY, 21230, JOUEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA SCI DU BREUIL
Acquisition, administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers et notamment d'un immeuble sis / impasse des Pres Verts - hameau de JOUEY ainsi que d'un terrain situe Hameau de Mairey Mont Saint Jean
Finances de LA SCI DU BREUIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA SCI DU BREUIL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (05 novembre 2013) · 12 ans
Établissements de LA SCI DU BREUIL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21230 JOUEYSiègeActif
798 113 734 00015 · ouvert le 09 septembre 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA SCI DU BREUIL
INPIComptes annuels de LA SCI DU BREUIL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA SCI DU BREUIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA SCI DU BREUIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA SCI DU BREUIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LA SCI DU BREUIL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA SCI DU BREUIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA SCI DU BREUIL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-11-05 · Début d'activité : 2013-09-09
- création
Date d'effet : 05 novembre 2013
Questions fréquentes sur LA SCI DU BREUIL
Quel est le numéro SIREN de LA SCI DU BREUIL ?
Le numéro SIREN de LA SCI DU BREUIL est 798 113 734. Le SIRET de son siège social est 798 113 734 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04798113734.
Qui dirige LA SCI DU BREUIL ?
LA SCI DU BREUIL est dirigée par JEREMY LELEU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA SCI DU BREUIL ?
Le siège social de LA SCI DU BREUIL est situé 10 Imp des Pres Verts 10-12 Hameau de Pochey, 21230 Jouey.
LA SCI DU BREUIL est-elle toujours en activité ?
Oui, LA SCI DU BREUIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA SCI DU BREUIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA SCI DU BREUIL.
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