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LA SPANELLE

Active
Siren453 981 201SARL77480 BRAY-SUR-SEINECréée le 15 juin 2004
Liquidation judiciaire - clôture en 2008Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LA SPANELLE est une SARL immatriculée le 15 juin 2004 sous le numéro SIREN 453 981 201. Son siège social est situé 46 Grande rue, 77480 Bray-sur-Seine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610C.

Fiche d'identité de LA SPANELLE

Dénomination
LA SPANELLE
SIREN
453 981 201
SIRET (siège)
453 981 201 00016
N° TVA intracommunautaire
FR80453981201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 981 201
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
SARL nationale
Code NAF / APE
5610C
Date de création
15 juin 2004
Siège social
46 GRANDE RUE, 77480, BRAY-SUR-SEINE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de LA SPANELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA SPANELLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LA SPANELLE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 77480 BRAY-SUR-SEINESiègeFermé

    453 981 201 00016 · ouvert le 15 juin 2004 · NAF 5610C

Documents juridiques de LA SPANELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juin 2004

  • Acte

Comptes annuels de LA SPANELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA SPANELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA SPANELLE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour LA SPANELLE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 18 septembre 2008 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 18 septembre 2008 · publié le 10 mars 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PROVINS

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA SPANELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA SPANELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA SPANELLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PROVINS

    Gérant : LAMY Myriam.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE PROVINS

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 18 septembre 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 2004

Questions fréquentes sur LA SPANELLE

Quel est le numéro SIREN de LA SPANELLE ?

Le numéro SIREN de LA SPANELLE est 453 981 201. Le SIRET de son siège social est 453 981 201 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80453981201.

Où se situe le siège social de LA SPANELLE ?

Le siège social de LA SPANELLE est situé 46 Grande rue, 77480 Bray-sur-Seine.

LA SPANELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA SPANELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA SPANELLE est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. LA SPANELLE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 18 septembre 2008 pour insuffisance d'actif.

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