LA STRUCTURE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
LA STRUCTURE est une 5499 immatriculée le 24 mai 2024 sous le numéro SIREN 929 136 539. Le siège social de l'entreprise se trouve 131 AV Maréchal Foch, 76290 Montivilliers. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale. JOACHIM ALIOUI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LA STRUCTURE
INSEE- Dénomination
- LA STRUCTURE
- SIREN
- 929 136 539
- SIRET (siège)
- 929 136 539 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR72929136539Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 929 136 539
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- 5499
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 24 mai 2024
- Siège social
- 131 AV Maréchal Foch, 76290, Montivilliers
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA STRUCTURE
TOUS TRAVAUX DE BATIMENT INTERIEUR ET EXTERIEUR COMPRENANT LA MACONNERIE LE CARRELAGE LA PEINTURE LA PLATERIE LA MENUISERIE INTERIEURE ET EXTERIEURE ET PLUS GENERALEMENT TOUS TRAVAUX DE RENOVATION. TOUTES OPERATIONS INDUSTRIELLES COMMERCIALES ET FINANCIERES MOBILIERES ET IMMOBILIERES POUVANT SE RATTACHER DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A L OBJET SOCIAL ET A TOUS OBJETS SIMILAIRES OU CONNEXES POUVANT FAVORISER SON DEVELOPPEMENT
Finances de LA STRUCTURE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA STRUCTURE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis janvier 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 07 janvier 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LA STRUCTURE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 76290 MontivilliersSiègeFermé
929 136 539 00012 · ouvert le 01 juin 2024 · NAF 4399C
Documents juridiques de LA STRUCTURE
INPIComptes annuels de LA STRUCTURE
INPILA STRUCTURE a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.
Vérifier sur data.inpi.frConformité de LA STRUCTURE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA STRUCTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
158 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA STRUCTURE. Elles s'échelonnent de 2004 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal judiciaire, référés
Décision du 12 mai 2026 · N° 25/00660
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Cour d'appel, chambre sociale 4-4
Décision du 29 août 2025 · N° 24/02607
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Cour d'appel, chambre sociale 4-4
Décision du 29 août 2025 · N° 24/02899
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Cour d'appel, chambre sociale 4-4
Décision du 29 août 2025 · N° 24/03800
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Cour d'appel, chambre sociale 4-4
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Cour d'appel, chambre sociale 4-3
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Cour d'appel, chambre sociale 4-3
Décision du 31 juillet 2025 · N° 24/00790
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Cour d'appel, chambre sociale 4-3
Décision du 31 juillet 2025 · N° 24/00972
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Cour d'appel, chambre sociale 4-3
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Cour d'appel, chambre sociale 4-4
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Cour d'appel, chambre sociale 4-4
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Cour d'appel, chambre sociale 4-4
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Cour d'appel, chambre sociale 4-2
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Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 19 mars 2025 · N° 24/00924
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Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 19 mars 2025 · N° 24/01411
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Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 19 mars 2025 · N° 24/01638
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Cour d'appel, chambre sociale 4-3
Décision du 13 mars 2025 · N° 23/02489
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Cour d'appel, chambre sociale 4-3
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Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 12 mars 2025 · N° 24/00542
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Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 12 mars 2025 · N° 24/01529
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Décision du 06 mars 2025 · N° 2025006735
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Cour d'appel, chambre sociale 4-3
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Cour d'appel, chambre sociale 4-3
Décision du 05 mars 2025 · N° 23/02872
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Cour d'appel, chambre sociale 4-3
Décision du 05 mars 2025 · N° 23/02875
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Cour d'appel, chambre sociale 4-3
Décision du 05 mars 2025 · N° 23/02885
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Cour d'appel, chambre sociale 4-3
Décision du 05 mars 2025 · N° 23/03448
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Cour d'appel, chambre sociale 4-2
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Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 05 mars 2025 · N° 24/00602
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Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 05 mars 2025 · N° 24/00612
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 05 mars 2025 · N° 23-14.551
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Cour d'appel, chambre sociale 4-2
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Cour d'appel, chambre sociale 4-3
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Cour d'appel, chambre sociale 4-3
Décision du 12 février 2025 · N° 23/01391
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-3
Décision du 12 février 2025 · N° 23/01457
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 12 février 2025 · N° 24/00073
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Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 12 février 2025 · N° 24/00161
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Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 12 février 2025 · N° 24/00205
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 12 février 2025 · N° 24/00230
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 12 février 2025 · N° 24/00308
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 05 février 2025 · N° 23/03418
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Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 05 février 2025 · N° 24/00040
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 29 janvier 2025 · N° 23/03490
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 29 janvier 2025 · N° 23/03613
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 29 janvier 2025 · N° 23/03615
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 22 janvier 2025 · N° 23/03127
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 15 janvier 2025 · N° 23/03190
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 15 janvier 2025 · N° 23/03264
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 15 janvier 2025 · N° 23/03285
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 15 janvier 2025 · N° 23/03383
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 C
Décision du 13 janvier 2025 · N° 22/02069
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Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 08 janvier 2025 · N° 23/02811
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Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 08 janvier 2025 · N° 23/02975
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Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 08 janvier 2025 · N° 23/03169
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Cour d'appel, chambre sociale 4-4
Décision du 07 janvier 2025 · N° 24/00633
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Cour d'appel, chambre sociale 4-4
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Cour d'appel, chambre sociale 4-5
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Cour d'appel, chambre sociale 4-5
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Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 18 décembre 2024 · N° 23/02806
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Décision du 12 décembre 2024 · N° 23/02149
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Décision du 11 décembre 2024 · N° 23/02732
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Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 11 décembre 2024 · N° 23/02734
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Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 11 décembre 2024 · N° 23/02765
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Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 11 décembre 2024 · N° 23/02856
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Cour d'appel, chambre sociale 4-2
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Cour d'appel, chambre sociale 4-2
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Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 06 novembre 2024 · N° 23/01547
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Cour d'appel, chambre sociale 4-4
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Cour d'appel, chambre sociale 4-4
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Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 12 juillet 2024 · N° 24/00243
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Décision du 29 mai 2024 · N° 23/06026
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Décision du 16 mai 2024 · N° 20/06607
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 3
Décision du 04 avril 2024 · N° 21/20593
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Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 27 mars 2024 · N° 24/00321
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 27 février 2024 · N° 24/00212
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA STRUCTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA STRUCTURE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de le havre
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Havre
ALIOUI JOACHIM nom d'usage : ALIOUI n'est plus gérant. ALIOUI JOACHIM nom d'usage : ALIOUI devient liquidateur
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce du Havre
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-06-01
- création
Date d'effet : 24 mai 2024
Questions fréquentes sur LA STRUCTURE
Quel est le numéro SIREN de LA STRUCTURE ?
Le numéro SIREN de LA STRUCTURE est 929 136 539. Le SIRET de son siège social est 929 136 539 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72929136539.
Qui dirige LA STRUCTURE ?
LA STRUCTURE est dirigée par JOACHIM ALIOUI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA STRUCTURE ?
Le siège social de LA STRUCTURE est situé 131 AV Maréchal Foch, 76290 Montivilliers.
LA STRUCTURE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA STRUCTURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mai 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA STRUCTURE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA STRUCTURE.
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