LA TILLETTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LA TILLETTE est une SCI immatriculée le 26 mai 2016 sous le numéro SIREN 820 537 801. Son siège social est situé 12 rue de Chapelle d'Huin, 25270 Levier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par XAVIER BRUN, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LA TILLETTE
INSEE- Dénomination
- LA TILLETTE
- SIREN
- 820 537 801
- SIRET (siège)
- 820 537 801 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR86820537801Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 820 537 801
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 mai 2016
- Siège social
- 12 RUE DE CHAPELLE D'HUIN, 25270, LEVIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA TILLETTE
acquisition d'immeubles pour mise en location et gestion de ces immeubles
Finances de LA TILLETTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA TILLETTE
INSEEÉtablissements de LA TILLETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25270 LEVIERSiègeActif
820 537 801 00012 · ouvert le 01 avril 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA TILLETTE
INPIComptes annuels de LA TILLETTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA TILLETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA TILLETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA TILLETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LA TILLETTE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA TILLETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA TILLETTE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-05-26 · Début d'activité : 2016-04-01
- création
Date d'effet : 26 mai 2016
Questions fréquentes sur LA TILLETTE
Quel est le numéro SIREN de LA TILLETTE ?
Le numéro SIREN de LA TILLETTE est 820 537 801. Le SIRET de son siège social est 820 537 801 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86820537801.
Qui dirige LA TILLETTE ?
LA TILLETTE est dirigée par XAVIER BRUN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA TILLETTE ?
Le siège social de LA TILLETTE est situé 12 rue de Chapelle d'Huin, 25270 Levier.
LA TILLETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA TILLETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA TILLETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA TILLETTE.
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