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LA TIT' MOUSSE

Active
Siren847 647 971SAS42410 PELUSSINCréée le 31 janvier 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 847 647 971, LA TIT' MOUSSE est une SAS créée le 31 janvier 2019. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue de l’Europe za le Planil, 42410 Pelussin. L'entreprise déclare le code NAF 1105Z comme activité principale. Elle est dirigée par GREGORY BELLEZANE, président de sas.

Fiche d'identité de LA TIT' MOUSSE

Dénomination
LA TIT' MOUSSE
SIREN
847 647 971
SIRET (siège)
847 647 971 00013
N° TVA intracommunautaire
FR73847647971Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 847 647 971
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 août 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
1105Z
Date de création
31 janvier 2019
Siège social
4 RUE DE L’EUROPE ZA LE PLANIL, 42410, PELUSSIN
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de LA TIT' MOUSSE

latitmousse.frlatitmoussela-tit-mousse06 62 56 48 13

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de LA TIT' MOUSSE

La micro-brasserie, la fabrication de bières et de toutes autres boissons, la distribution et le commerce de ces boissons.

Finances de LA TIT' MOUSSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA TIT' MOUSSE

GB

GREGORY BELLEZANE

Président de SAS

Depuis la création (31 janvier 2019) · 7 ans

Établissements de LA TIT' MOUSSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42410 PELUSSINSiègeActif

    847 647 971 00013 · ouvert le 15 janvier 2019 · NAF 1105Z

Documents juridiques de LA TIT' MOUSSE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 janvier 2019

  • Acte

Comptes annuels de LA TIT' MOUSSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA TIT' MOUSSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA TIT' MOUSSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA TIT' MOUSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA TIT' MOUSSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA TIT' MOUSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA TIT' MOUSSE

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 2019

Marques déposées par LA TIT' MOUSSE

LA TIT' MOUSSE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur LA TIT' MOUSSE

Quel est le numéro SIREN de LA TIT' MOUSSE ?

Le numéro SIREN de LA TIT' MOUSSE est 847 647 971. Le SIRET de son siège social est 847 647 971 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73847647971.

Qui dirige LA TIT' MOUSSE ?

LA TIT' MOUSSE est dirigée par GREGORY BELLEZANE, président de sas.

Où se situe le siège social de LA TIT' MOUSSE ?

Le siège social de LA TIT' MOUSSE est situé 4 rue de l’Europe za le Planil, 42410 Pelussin.

LA TIT' MOUSSE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA TIT' MOUSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA TIT' MOUSSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA TIT' MOUSSE.

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