LA TOISE
ActiveLA TOISE est une SARL immatriculée le 1er juin 1993 sous le numéro SIREN 391 852 282. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld le Feug, 74120 Demi-Quartier. L'entreprise déclare le code NAF 742B comme activité principale.
Fiche d'identité de LA TOISE
INSEE- Dénomination
- LA TOISE
- SIREN
- 391 852 282
- SIRET (siège)
- 391 852 282 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR84391852282Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 852 282
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 742B
- Date de création
- 01 juin 1993
- Siège social
- LD LE FEUG, 74120, DEMI-QUARTIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de LA TOISE
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LA TOISE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74120 DEMI-QUARTIERSiègeFermé
391 852 282 00014 · ouvert le 01 juin 1993 · NAF 742B
Documents juridiques de LA TOISE
INPIConformité de LA TOISE
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour LA TOISE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 09 avril 2008 pour insuffisance d'actif.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LA TOISE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA TOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA TOISE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 9 avril 2008 · Jugement de clôture pour insuffisance d'actif des opérations de liquidation judiciaire
- création
Date d'effet : 01 juin 1993
Questions fréquentes sur LA TOISE
Quel est le numéro SIREN de LA TOISE ?
Le numéro SIREN de LA TOISE est 391 852 282. Le SIRET de son siège social est 391 852 282 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84391852282.
Où se situe le siège social de LA TOISE ?
Le siège social de LA TOISE est situé Ld le Feug, 74120 Demi-Quartier.
LA TOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA TOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA TOISE est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. LA TOISE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 9 avril 2008 pour insuffisance d'actif.
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