LA TOQUADE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
LA TOQUADE est une société civile immatriculée le 22 janvier 2013 sous le numéro SIREN 790 644 413. Son siège social est situé 3 bd Gambetta, 06000 Nice. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. HOURIA BOUKHLIF YAHIA exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LA TOQUADE
INSEE- Dénomination
- LA TOQUADE
- SIREN
- 790 644 413
- SIRET (siège)
- 790 644 413 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR11790644413Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 644 413
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 22 janvier 2013
- Siège social
- 3 BD GAMBETTA, 06000, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA TOQUADE
Location de logements
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Finances de LA TOQUADE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA TOQUADE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 juin 2020
Anciens dirigeants (1)
Nasser Associé : BOUKHLIF YAHIA Houria BENHATTA
Gérant Associé · de janvier 2013 à juin 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LA TOQUADE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06000 NICESiègeActif
790 644 413 00029 · ouvert le 15 mai 2018 · NAF 6820A
Documents juridiques de LA TOQUADE
INPIComptes annuels de LA TOQUADE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA TOQUADE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA TOQUADE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA TOQUADE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA TOQUADE. Elles s'échelonnent de 2000 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 09 décembre 2025 · N° 25/01449
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 juillet 2000 · N° 98-21.296
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA TOQUADE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA TOQUADE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Gérant, Associé : BOUKHLIF YAHIA Houria
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-01-10
- création
Date d'effet : 22 janvier 2013
Questions fréquentes sur LA TOQUADE
Quel est le numéro SIREN de LA TOQUADE ?
Le numéro SIREN de LA TOQUADE est 790 644 413. Le SIRET de son siège social est 790 644 413 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11790644413.
Qui dirige LA TOQUADE ?
LA TOQUADE est dirigée par HOURIA BOUKHLIF YAHIA, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de LA TOQUADE ?
Le siège social de LA TOQUADE est situé 3 bd Gambetta, 06000 Nice.
LA TOQUADE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA TOQUADE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA TOQUADE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA TOQUADE.
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