LA TORRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 442 748 331, LA TORRE est une SARL créée le 12 juillet 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 420 rue Nationale, 69400 Villefranche-sur-Saone. L'entreprise déclare le code NAF 4729Z comme activité principale. BERTRAND LUTZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LA TORRE
INSEE- Dénomination
- LA TORRE
- SIREN
- 442 748 331
- SIRET (siège)
- 442 748 331 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR46442748331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 748 331
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 août 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 4729Z
- Date de création
- 12 juillet 2002
- Siège social
- 420 RUE NATIONALE, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA TORRE
Le Négoce de café, thé, confiserie, produits d'épicerie fine, glaces, la vente de tous produits articles s'y rapportant
Finances de LA TORRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA TORRE
INSEEGérant
Gérant
Établissements de LA TORRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeActif
442 748 331 00018 · ouvert le 01 août 2002 · NAF 4729Z
Documents juridiques de LA TORRE
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LA TORRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA TORRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA TORRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA TORRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA TORRE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés du PP
Décision du 07 mai 2026 · N° 26/00036
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 08 avril 2026 · N° 25/00910
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2
Décision du 14 janvier 2026 · N° 2025RG02053
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 04 avril 2025 · N° 20/01259
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 février 2002 · N° 00-40.396
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 26 mai 1999 · N° 97-17.305
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 29 avril 1997 · N° 95-17.793
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 02 octobre 1996 · N° 94-16.838
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 novembre 1992 · N° 90-20.704
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA TORRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA TORRE
BODACC21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare
AUROY Fabienne Ginette Lucienne nom d'usage : LUTZ devient gérant
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- création
Date d'effet : 12 juillet 2002
Marques déposées par LA TORRE
INPILA TORRE est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeCôté Salon
N° 4546100 · Déposée le 24 avril 2019 · Marque semi-figurative
Classes 30, 32, 43 · valable jusqu’au 24 avril 2029
- Marque renouveléela torré
N° 4237153 · Déposée le 30 décembre 2015 · Marque verbale
Classe 30 · valable jusqu’au 30 décembre 2035
- Marque renouveléemocaladois
N° 4237152 · Déposée le 30 décembre 2015 · Marque verbale
Classe 30 · valable jusqu’au 30 décembre 2035
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur LA TORRE
Quel est le numéro SIREN de LA TORRE ?
Le numéro SIREN de LA TORRE est 442 748 331. Le SIRET de son siège social est 442 748 331 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46442748331.
Qui dirige LA TORRE ?
LA TORRE est dirigée par BERTRAND LUTZ, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA TORRE ?
Le siège social de LA TORRE est situé 420 rue Nationale, 69400 Villefranche-sur-Saone.
LA TORRE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA TORRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA TORRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA TORRE.
Entreprises similaires
Même activité à Villefranche-sur-Saone
- COMPTOIR BIO DU BEAUJOLAIS69400 Villefranche-sur-SaoneCA 3,4 M€
- VILODIS69400 Villefranche-sur-SaoneCA 1,7 M€
- JUSIXT FROMAGERIE69400 Villefranche-sur-SaoneCA 355 k€
- OCTAGON CONTROL69400 Villefranche-sur-SaoneCA 218 k€
- LBDC69400 Villefranche-sur-SaoneCA 118 k€
- SAS AVS 6969400 Villefranche-sur-SaoneCA 18,5 k€
- A M V69400 Villefranche-sur-Saone
- BIOEQUI'LIBRE69400 Villefranche-sur-Saone
- CASA SOLARI69400 Villefranche-sur-Saone
- ESPACE NATURE DISTRIBUTION69400 Villefranche-sur-Saone
Entreprises autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé
Toutes les entreprises avec le code NAF 4729Z
Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé à Villefranche-sur-Saone
Entreprises du même secteur à Villefranche-sur-Saone
Entreprises à Villefranche-sur-Saone
Toutes les entreprises à Villefranche-sur-Saone
