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LA TOSCANE

Active
Siren912 491 511SNC83440 FAYENCECréée le 14 avril 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

LA TOSCANE est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 avril 2022, identifiée par le SIREN 912 491 511. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 av Saint-Christophe, 83440 Fayence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4762Z. SERGE BOURLIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LA TOSCANE

Dénomination
LA TOSCANE
SIREN
912 491 511
SIRET (siège)
912 491 511 00016
N° TVA intracommunautaire
FR06912491511Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 912 491 511
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
4762Z
Date de création
14 avril 2022
Siège social
24 AV SAINT-CHRISTOPHE, 83440, FAYENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA TOSCANE

L'exploitation de toutes activités de confiserie bimbeloterie papeterie presse cadeaux tabletterie points de validation de la Française des Jeux, jeux de grattages, articles fumeurs et spécialement l'exploitation d'un fonds de commerce sis Fayence (83440) 24 avenue Saint Christophe, auquel est associé la gérance d'un débit de tabac exploité dans le même local. La société en nom collectif prend en charge l'actif et le passif de l'ensemble des activités, ventes de boissons alcoolisées et non alcoolisées.

Finances de LA TOSCANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA TOSCANE

SB

SERGE BOURLIER

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (14 avril 2022) · 4 ans

SQ

SANDRINE QUEFFEULOU

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (14 avril 2022) · 4 ans

Établissements de LA TOSCANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83440 FAYENCESiègeActif

    912 491 511 00016 · ouvert le 14 avril 2022 · NAF 4762Z

Documents juridiques de LA TOSCANE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 avril 2022

  • Acte

Comptes annuels de LA TOSCANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA TOSCANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA TOSCANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA TOSCANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA TOSCANE. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA TOSCANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA TOSCANE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

    Début d'activité : 2022-06-01

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2022-04-14

  1. création

    Date d'effet : 14 avril 2022

Questions fréquentes sur LA TOSCANE

Quel est le numéro SIREN de LA TOSCANE ?

Le numéro SIREN de LA TOSCANE est 912 491 511. Le SIRET de son siège social est 912 491 511 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06912491511.

Qui dirige LA TOSCANE ?

LA TOSCANE est dirigée par SERGE BOURLIER, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA TOSCANE ?

Le siège social de LA TOSCANE est situé 24 av Saint-Christophe, 83440 Fayence.

LA TOSCANE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA TOSCANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 avril 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA TOSCANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA TOSCANE.

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