LA TRAVERSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 93,4 k€
- Effectif
- Non publié
LA TRAVERSE est une société civile immatriculée le 2 juillet 2001 sous le numéro SIREN 438 288 722. Son siège social est situé 72 Che des Fontanets, 74890 Brenthonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z. Elle est dirigée par OLIVIER FRANZOI, gérant.
Fiche d'identité de LA TRAVERSE
INSEE- Dénomination
- LA TRAVERSE
- SIREN
- 438 288 722
- SIRET (siège)
- 438 288 722 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR41438288722Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 288 722
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 93 400 €
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 02 juillet 2001
- Siège social
- 72 CHE DES FONTANETS , 74890, BRENTHONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA TRAVERSE
Exploitation laitière
Finances de LA TRAVERSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA TRAVERSE
INSEEÉtablissements de LA TRAVERSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74890 BRENTHONNESiègeActif
438 288 722 00012 · ouvert le 01 juin 2001 · NAF 0141Z
Documents juridiques de LA TRAVERSE
INPIComptes annuels de LA TRAVERSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA TRAVERSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA TRAVERSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA TRAVERSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
28 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA TRAVERSE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 08 avril 2026 · N° 24/00923
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 17 mars 2026 · N° 21/01801
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1re chambre civile
Décision du 05 janvier 2026 · N° 21/07388
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 05 novembre 2025 · N° 23/17773
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 01 juillet 2025 · N° 24/02395
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 17 juin 2025 · N° 23/07072
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Décision du 17 juin 2025 · N° 24/04940
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 25 mars 2025 · N° 22/00944
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 mars 2019 · N° 18-14.278
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 juillet 2018 · N° 17-24.143
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 10 juillet 2018 · N° 16-27.309
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 01 juin 2017 · N° 16-20.874
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 06 décembre 2016 · N° 16-83.208
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 08 février 2000 · N° 98-11.640
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 16 mai 1995 · N° 93-11.664
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 janvier 1995 · N° 93-41.593
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 juin 1990 · N° 87-45.304
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA TRAVERSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA TRAVERSE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 juillet 2001
Questions fréquentes sur LA TRAVERSE
Quel est le numéro SIREN de LA TRAVERSE ?
Le numéro SIREN de LA TRAVERSE est 438 288 722. Le SIRET de son siège social est 438 288 722 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41438288722.
Qui dirige LA TRAVERSE ?
LA TRAVERSE est dirigée par OLIVIER FRANZOI, gérant.
Où se situe le siège social de LA TRAVERSE ?
Le siège social de LA TRAVERSE est situé 72 Che des Fontanets, 74890 Brenthonne.
LA TRAVERSE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA TRAVERSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA TRAVERSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA TRAVERSE.
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