LA TREFILERIE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 29,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 890 795 289, LA TREFILERIE est une société civile créée le 16 novembre 2020. Elle est domiciliée 2 La Trefilerie, 70190 Montarlot-les-Rioz. Son activité principale relève du code NAF 0142Z. La direction est assurée par LOIC LUCOT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LA TREFILERIE
INSEE- Dénomination
- LA TREFILERIE
- SIREN
- 890 795 289
- SIRET (siège)
- 890 795 289 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR86890795289Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 890 795 289
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 29 500 €
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 16 novembre 2020
- Siège social
- 2 LA TREFILERIE, 70190, MONTARLOT-LES-RIOZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA TREFILERIE
Exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal
Finances de LA TREFILERIE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA TREFILERIE
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Philippe, Michel, Georges, Gabriel BONNET
Gérant · de novembre 2020 à février 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LA TREFILERIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70190 MONTARLOT-LES-RIOZSiègeActif
890 795 289 00010 · ouvert le 28 septembre 2020 · NAF 0142Z
Documents juridiques de LA TREFILERIE
INPIComptes annuels de LA TREFILERIE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA TREFILERIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA TREFILERIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA TREFILERIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA TREFILERIE. Elles s'échelonnent de 2012 à 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 avril 2018 · N° 17-11.876
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 04 octobre 2012 · N° 12/00357
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA TREFILERIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA TREFILERIE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
Gérant : LUCOT Loïc
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-11-16 · Début d'activité : 2020-09-28
- création
Date d'effet : 16 novembre 2020
Questions fréquentes sur LA TREFILERIE
Quel est le numéro SIREN de LA TREFILERIE ?
Le numéro SIREN de LA TREFILERIE est 890 795 289. Le SIRET de son siège social est 890 795 289 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86890795289.
Qui dirige LA TREFILERIE ?
LA TREFILERIE est dirigée par LOIC LUCOT, gérant.
Où se situe le siège social de LA TREFILERIE ?
Le siège social de LA TREFILERIE est situé 2 La Trefilerie, 70190 Montarlot-les-Rioz.
LA TREFILERIE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA TREFILERIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA TREFILERIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA TREFILERIE.
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