LA TREILLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
LA TREILLE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 mars 1992, identifiée par le SIREN 384 747 176. Son siège social est situé 68 rue du Dr Cagnoli et 70, 06450 Saint-Martin-Vesubie. Son activité principale relève du code NAF 5630Z. La direction est assurée par ROSE-MARIE BORRAS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LA TREILLE
INSEE- Dénomination
- LA TREILLE
- SIREN
- 384 747 176
- SIRET (siège)
- 384 747 176 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR31384747176Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 747 176
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 5630Z
- Date de création
- 11 mars 1992
- Siège social
- 68 RUE DU DR CAGNOLI ET 70, 06450, SAINT-MARTIN-VESUBIE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA TREILLE
Bar restaurant
Finances de LA TREILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA TREILLE
INSEEGérant
Établissements de LA TREILLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06450 SAINT-MARTIN-VESUBIESiègeActif
384 747 176 00012 · ouvert le 11 mars 1992 · NAF 5630Z
Documents juridiques de LA TREILLE
INPIComptes annuels de LA TREILLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA TREILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA TREILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA TREILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
33 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA TREILLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 16 juillet 2026 · N° 2026008006
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 16 juillet 2026 · N° 2026004809
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, jCP- Juge Ctx Protection
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/00193
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A2
Décision du 26 mai 2026 · N° 24/13599
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 30 avril 2026 · N° 25/00621
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, chambre civile section B
Décision du 31 mars 2026 · N° 25/01732
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chamb. référés(sup 10000)
Décision du 06 mars 2026 · N° 25/00597
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, jCP - CIVIL2
Décision du 25 novembre 2025 · N° 25/00391
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 15 octobre 2025 · N° 2025006299
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 3
Décision du 11 septembre 2025 · N° 25/00135
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 07 juillet 2025 · N° 25/00533
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 25 juin 2025 · N° 2025003044
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 21 mai 2025 · N° 2025001879
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 15 mai 2025 · N° 23/00612
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 14 mai 2025 · N° 24/01859
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 29 avril 2025 · N° 24/01852
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e chambre
Décision du 07 juillet 2022 · N° 19/02939
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale B salle 3
Décision du 27 mai 2022 · N° 20/01189
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 29 juin 2018 · N° 16/21464
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Cour d'appel, 2° chambre
Décision du 12 juin 2018 · N° 16/02454
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA TREILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA TREILLE
BODACC23 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
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Greffe du Tribunal de Commerce de nice
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Greffe du Tribunal de Commerce de nice
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Début d'activité : 1992-03-11
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Gérant : BORRAS Rose-Marie en fonction le 27 Juin 2016
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- RadiationsAvis d’annulationAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- création
Date d'effet : 11 mars 1992
Questions fréquentes sur LA TREILLE
Quel est le numéro SIREN de LA TREILLE ?
Le numéro SIREN de LA TREILLE est 384 747 176. Le SIRET de son siège social est 384 747 176 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31384747176.
Qui dirige LA TREILLE ?
LA TREILLE est dirigée par ROSE-MARIE BORRAS, gérant.
Où se situe le siège social de LA TREILLE ?
Le siège social de LA TREILLE est situé 68 rue du Dr Cagnoli et 70, 06450 Saint-Martin-Vesubie.
LA TREILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA TREILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA TREILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA TREILLE.
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