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LA TREILLE

Active
Siren414 920 454SCI26700 PIERRELATTECréée le 26 décembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions33 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

LA TREILLE est une SCI immatriculée le 26 décembre 1997 sous le numéro SIREN 414 920 454. Son siège social est situé 6 Che de la Treille Chez M et Mme Poinsenet, 26700 Pierrelatte. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par BERNADETTE PETIT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LA TREILLE

Dénomination
LA TREILLE
SIREN
414 920 454
SIRET (siège)
414 920 454 00017
N° TVA intracommunautaire
FR47414920454Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 920 454
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 décembre 1997
Siège social
6 CHE DE LA TREILLE CHEZ M ET MME POINSENET, 26700, PIERRELATTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA TREILLE

PROPRIETE ET L'ADMINISTRATION DE TOUS IMMEUBLES PAR LOCATION OU PAR UN AUTRE MODE DE GESTION MISE EN VALEUR DE CES IMMEUBLES PAR L'EDIFICATION DE CONSTRUCTIONS NOUVELLES POUR TOUTES DESTINATIONS...

Finances de LA TREILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA TREILLE

BP

BERNADETTE PETIT

Gérant

Depuis la création (26 décembre 1997) · 28 ans

JP

JACQUES POINSENET

Autre

Depuis la création (26 décembre 1997) · 28 ans

EP

EMMANUELLE POINSENET

Autre

Depuis la création (26 décembre 1997) · 28 ans

Établissements de LA TREILLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26700 PIERRELATTESiègeActif

    414 920 454 00017 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 6820B

Documents juridiques de LA TREILLE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 09 mai 2007

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 2006

  • Acte

Dépôt du 26 décembre 1997

  • Acte

Comptes annuels de LA TREILLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA TREILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA TREILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA TREILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

33 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA TREILLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA TREILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA TREILLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 décembre 1997

Questions fréquentes sur LA TREILLE

Quel est le numéro SIREN de LA TREILLE ?

Le numéro SIREN de LA TREILLE est 414 920 454. Le SIRET de son siège social est 414 920 454 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47414920454.

Qui dirige LA TREILLE ?

LA TREILLE est dirigée par BERNADETTE PETIT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA TREILLE ?

Le siège social de LA TREILLE est situé 6 Che de la Treille Chez M et Mme Poinsenet, 26700 Pierrelatte.

LA TREILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA TREILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 décembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA TREILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA TREILLE.

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