LA TREILLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 900 €
- Effectif
- Non publié
LA TREILLE est une SCI immatriculée le 5 août 2016 sous le numéro SIREN 821 917 366. Son siège social est situé 32 av de Pezenas Domaine de Castelanau, 34120 Castelnau-de-Guers. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par CHRISTOPHE MURET, gérant.
Fiche d'identité de LA TREILLE
INSEE- Dénomination
- LA TREILLE
- SIREN
- 821 917 366
- SIRET (siège)
- 821 917 366 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR82821917366Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 821 917 366
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 900 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 août 2016
- Siège social
- 32 AV DE PEZENAS DOMAINE DE CASTELANAU, 34120, CASTELNAU-DE-GUERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA TREILLE
L'acquisition d'immeubles bâtis ou non bâtis, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement desdits immeubles dont elle pourrait devenir propriétaire
Finances de LA TREILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA TREILLE
INSEEDOMAINE CASTELNAU
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (05 août 2016) · 10 ans
BASSOUL
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (05 août 2016) · 10 ans
Établissements de LA TREILLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34120 CASTELNAU-DE-GUERSSiègeActif
821 917 366 00014 · ouvert le 28 juillet 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA TREILLE
INPIComptes annuels de LA TREILLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA TREILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA TREILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA TREILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
33 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA TREILLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 16 juillet 2026 · N° 2026008006
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 16 juillet 2026 · N° 2026004809
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, jCP- Juge Ctx Protection
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/00193
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Décision du 26 mai 2026 · N° 24/13599
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Décision du 31 mars 2026 · N° 25/01732
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Tribunal judiciaire, chamb. référés(sup 10000)
Décision du 06 mars 2026 · N° 25/00597
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Décision du 14 octobre 1993 · N° 92-41.148
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 16 juin 1992 · N° 90-21.562
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 juillet 1989 · N° 88-45.038
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 janvier 1989 · N° 88-41.152
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA TREILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA TREILLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-08-05 · Début d'activité : 2016-07-28
- création
Date d'effet : 05 août 2016
Questions fréquentes sur LA TREILLE
Quel est le numéro SIREN de LA TREILLE ?
Le numéro SIREN de LA TREILLE est 821 917 366. Le SIRET de son siège social est 821 917 366 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82821917366.
Qui dirige LA TREILLE ?
LA TREILLE est dirigée par CHRISTOPHE MURET, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA TREILLE ?
Le siège social de LA TREILLE est situé 32 av de Pezenas Domaine de Castelanau, 34120 Castelnau-de-Guers.
LA TREILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA TREILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 août 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA TREILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA TREILLE.
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