LA TRUFFE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LA TRUFFE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 juillet 2015, identifiée par le SIREN 812 849 800. Le siège social de l'entreprise se trouve 836 Rte Nationale, 62117 Brebieres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN CLEMENT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LA TRUFFE
INSEE- Dénomination
- LA TRUFFE
- SIREN
- 812 849 800
- SIRET (siège)
- 812 849 800 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR64812849800Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 812 849 800
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 juillet 2015
- Siège social
- 836 RTE NATIONALE, 62117, BREBIERES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LA TRUFFE
Acquisition de tous immeubles bâtis en France
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Finances de LA TRUFFE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA TRUFFE
INSEEÉtablissements de LA TRUFFE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 62117 BREBIERESSiègeActif
812 849 800 00022 · ouvert le 09 juillet 2015 · NAF 6820B
- 59320 SEQUEDINFermé
812 849 800 00014 · ouvert le 09 juillet 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA TRUFFE
INPIComptes annuels de LA TRUFFE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA TRUFFE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA TRUFFE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA TRUFFE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
13 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA TRUFFE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries content
Décision du 10 juillet 2026 · N° 2023014924
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 mars 2026 · N° 20-12.526
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience ordinaire
Décision du 03 mars 2026 · N° 2024002729
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 06 mai 2025 · N° 22/05601
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 14 novembre 2024 · N° 23/15209
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 27 juin 2024 · N° 23/15209
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 27 mai 2024 · N° 24/00111
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 septembre 2017 · N° 15-23.693
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 septembre 2016 · N° 15-22.227
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 juin 2016 · N° 15-16.511
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 27 mai 2015 · N° 13/07425
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 09 novembre 2011 · N° 10/00962
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 octobre 1994 · N° 93-44.217
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA TRUFFE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA TRUFFE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS
Immatriculée le 2018-01-09 · Début d'activité : 2015-07-09
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-07-31 · Début d'activité : 2015-07-09
- création
Date d'effet : 31 juillet 2015
Questions fréquentes sur LA TRUFFE
Quel est le numéro SIREN de LA TRUFFE ?
Le numéro SIREN de LA TRUFFE est 812 849 800. Le SIRET de son siège social est 812 849 800 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64812849800.
Qui dirige LA TRUFFE ?
LA TRUFFE est dirigée par JEAN CLEMENT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA TRUFFE ?
Le siège social de LA TRUFFE est situé 836 Rte Nationale, 62117 Brebieres.
LA TRUFFE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA TRUFFE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA TRUFFE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA TRUFFE.
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