LA TRUFFIERE
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 398 227 439, LA TRUFFIERE est une SARL créée le 1er septembre 1994. Son siège social est situé 8 rue du Mayencin et 10, 38400 Saint Martin d'Heres. L'entreprise déclare le code NAF 517Z comme activité principale.
Fiche d'identité de LA TRUFFIERE
INSEE- Dénomination
- LA TRUFFIERE
- SIREN
- 398 227 439
- SIRET (siège)
- 398 227 439 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR65398227439Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 227 439
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 517Z
- Date de création
- 01 septembre 1994
- Siège social
- 8 RUE DU MAYENCIN ET 10, 38400, SAINT MARTIN D'HERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de LA TRUFFIERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA TRUFFIERE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LA TRUFFIERE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 38400 SAINT MARTIN D'HERESSiègeFermé
398 227 439 00013 · ouvert le 01 septembre 1994 · NAF 517Z
Documents juridiques de LA TRUFFIERE
INPIConformité de LA TRUFFIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA TRUFFIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA TRUFFIERE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 02 octobre 2025 · N° 25/00103
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème CHAMBRE FAMILLE
Décision du 24 mai 2022 · N° 19/06805
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA TRUFFIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA TRUFFIERE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 1994
Marques déposées par LA TRUFFIERE
INPILA TRUFFIERE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeL'A L'ABRUZZESE
N° 98712564 · Déposée le 07 janvier 1998 · Marque semi-figurative
Classes 29, 30, 31, 33 · expirée le 07 janvier 2008
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur LA TRUFFIERE
Quel est le numéro SIREN de LA TRUFFIERE ?
Le numéro SIREN de LA TRUFFIERE est 398 227 439. Le SIRET de son siège social est 398 227 439 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65398227439.
Où se situe le siège social de LA TRUFFIERE ?
Le siège social de LA TRUFFIERE est situé 8 rue du Mayencin et 10, 38400 Saint Martin d'Heres.
LA TRUFFIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA TRUFFIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA TRUFFIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA TRUFFIERE.
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