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LA TUILERIE

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Siren820 901 528SCI25500 LES COMBESCréée le 13 juin 2016

6832A · Administration d'immeubles et autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

LA TUILERIE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 juin 2016, identifiée par le SIREN 820 901 528. Elle est domiciliée 8 L'Oree du Bois, 25500 Les Combes. Son activité principale est administration d'immeubles et autres biens immobiliers (code NAF 6832A). KEVIN BONNET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LA TUILERIE

Dénomination
LA TUILERIE
SIREN
820 901 528
SIRET (siège)
820 901 528 00019
N° TVA intracommunautaire
FR17820901528Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 820 901 528
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6832A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Date de création
13 juin 2016
Siège social
8 L'OREE DU BOIS, 25500, LES COMBES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA TUILERIE

Acquisition, administration, gestion de tous biens et droits immobiliers, prise de participation, vente occasionnelle.

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Finances de LA TUILERIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA TUILERIE

KB

KEVIN BONNET

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 mars 2018

CB

CHRISTIAN BONNET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 juin 2016) · 10 ans

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LA TUILERIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25500 LES COMBESSiègeActif

    820 901 528 00019 · ouvert le 27 mai 2016 · NAF 6832A

Documents juridiques de LA TUILERIE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 février 2018

  • Acte

Dépôt du 13 juin 2016

  • Acte

Conformité de LA TUILERIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA TUILERIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

83 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA TUILERIE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA TUILERIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA TUILERIE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BONNET Kévin

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-06-13 · Début d'activité : 2016-05-27

  1. création

    Date d'effet : 13 juin 2016

Questions fréquentes sur LA TUILERIE

Quel est le numéro SIREN de LA TUILERIE ?

Le numéro SIREN de LA TUILERIE est 820 901 528. Le SIRET de son siège social est 820 901 528 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17820901528.

Qui dirige LA TUILERIE ?

LA TUILERIE est dirigée par KEVIN BONNET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA TUILERIE ?

Le siège social de LA TUILERIE est situé 8 L'Oree du Bois, 25500 Les Combes.

LA TUILERIE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA TUILERIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA TUILERIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA TUILERIE.