LA TURBINE
Active3511Z · Production d'électricité
- Capital social
- 1,0 k€
LA TURBINE est une SAS immatriculée le 13 août 2008 sous le numéro SIREN 507 722 304. Elle est domiciliée 5 RTE de Montgesoye, 25290 Ornans. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z). SOCIETE TELLIF exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de LA TURBINE
INSEE- Dénomination
- LA TURBINE
- SIREN
- 507 722 304
- SIRET (siège)
- 507 722 304 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR77507722304Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 507 722 304
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 13 août 2008
- Siège social
- 5 RTE de Montgesoye, 25290, Ornans
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de LA TURBINE
L'exploitation sous toutes ses formes de toutes centrales hydroélectriques en vue de la production et la vente d'électricité, La production d'énergie nouvelle par tout moyen en particulier par panneaux photovoltaïques, éolienne, panneaux thermiques et toute production d'énergie renouvelable, La mise en oeuvre de toute installation nécessaire à cette production et à la cession de l'énergie produite par lesdites installations, Le développement et commercialisation nécessaire aux énergies renouvelables.
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Finances de LA TURBINE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA TURBINE
INSEEBODACCSOCIETE TELLIF
Président de SAS
Depuis la création (13 août 2008) · 18 ans
Anciens dirigeants (1)
Agnès né REGNAUD. Gérant associé : DUVERNET Sonia né CHAYS CHAYS
Président · de août 2008 à juillet 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LA TURBINE
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 25290 OrnansSiègeActif
507 722 304 00031 · ouvert le 01 août 2008 · NAF 3511Z
- 95300 EnneryActif
507 722 304 00023 · ouvert le 01 avril 2025 · NAF 3511Z
- 25290 ORNANSFermé
507 722 304 00015 · ouvert le 01 août 2008 · NAF 3511Z
Documents juridiques de LA TURBINE
INPI24 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de LA TURBINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA TURBINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA TURBINE. Elles s'échelonnent de 2010 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 05 mars 2026 · N° 2025J00180
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 15 janvier 2026 · N° 24/00802
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 02 septembre 2025 · N° 2024F00147
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état avec révocation de l'ord. de clôture
Tribunal judiciaire, 1ére chambre civile
Décision du 21 août 2025 · N° 23/02511
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 12 octobre 2022 · N° 21/03173
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 26 septembre 2022 · N° 22/00105
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 05 avril 2018 · N° 17-16.085
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 28 juillet 2016 · N° 15/04546
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 13e chambre
Décision du 07 janvier 2016 · N° 14/03730
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 29 avril 2011 · N° 10/01802
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 15 avril 2010 · N° 08/10686
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA TURBINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA TURBINE
BODACC18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise
Immatriculée le 2025-07-04 · Début d'activité : 2025-04-01
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Président : CHAYS Agnès
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
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- Modifications diversesAnnonce
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- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-08-13 · Début d'activité : 2008-08-01
- création
Date d'effet : 13 août 2008
Questions fréquentes sur LA TURBINE
Quel est le numéro SIREN de LA TURBINE ?
Le numéro SIREN de LA TURBINE est 507 722 304. Le SIRET de son siège social est 507 722 304 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77507722304.
Qui dirige LA TURBINE ?
LA TURBINE est dirigée par SOCIETE TELLIF, président de sas.
Où se situe le siège social de LA TURBINE ?
Le siège social de LA TURBINE est situé 5 RTE de Montgesoye, 25290 Ornans.
LA TURBINE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA TURBINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 août 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA TURBINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA TURBINE.
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