LA VALLEE VERTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 610 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 409 263 290, LA VALLEE VERTE est une SCI créée le 18 octobre 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve Che sous Cusy Chens sur Leman, 74140 Chens-sur-Leman. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par KCHALED AL MUQAYEL, gérant.
Fiche d'identité de LA VALLEE VERTE
INSEE- Dénomination
- LA VALLEE VERTE
- SIREN
- 409 263 290
- SIRET (siège)
- 409 263 290 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR63409263290Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 263 290
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 609 796,07 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 octobre 1996
- Siège social
- CHE SOUS CUSY CHENS SUR LEMAN, 74140, CHENS-SUR-LEMAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA VALLEE VERTE
ACQUISITION, GESTION, ADMINISTRATION DE BIENSQ IMMOBILIERS ET MOBILIERS EMPRUNT DES FONDS NECESSAIRES A LA REALISATION DE CES PROJETS
Finances de LA VALLEE VERTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA VALLEE VERTE
INSEEÉtablissements de LA VALLEE VERTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74140 CHENS-SUR-LEMANSiègeActif
409 263 290 00010 · ouvert le 09 septembre 1996 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA VALLEE VERTE
INPIComptes annuels de LA VALLEE VERTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA VALLEE VERTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA VALLEE VERTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA VALLEE VERTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA VALLEE VERTE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 3
Décision du 17 décembre 2025 · N° 25/00711
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 26 mars 2025 · N° 24/00461
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 15 janvier 2025 · N° 24/00699
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 15 septembre 2022 · N° 21/02173
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA VALLEE VERTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA VALLEE VERTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 octobre 1996
Questions fréquentes sur LA VALLEE VERTE
Quel est le numéro SIREN de LA VALLEE VERTE ?
Le numéro SIREN de LA VALLEE VERTE est 409 263 290. Le SIRET de son siège social est 409 263 290 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63409263290.
Qui dirige LA VALLEE VERTE ?
LA VALLEE VERTE est dirigée par KCHALED AL MUQAYEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA VALLEE VERTE ?
Le siège social de LA VALLEE VERTE est situé Che sous Cusy Chens sur Leman, 74140 Chens-sur-Leman.
LA VALLEE VERTE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA VALLEE VERTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA VALLEE VERTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA VALLEE VERTE.
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