LA VALMASQUE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 341 570 307, LA VALMASQUE est une SCI créée le 14 octobre 2002. Son siège social est situé 34 bd President Wilson, 06600 Antibes. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par PHILIPPE LE HORS, gérant.
Fiche d'identité de LA VALMASQUE
INSEE- Dénomination
- LA VALMASQUE
- SIREN
- 341 570 307
- SIRET (siège)
- 341 570 307 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR23341570307Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 341 570 307
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 14 octobre 2002
- Siège social
- 34 BD PRESIDENT WILSON, 06600, ANTIBES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA VALMASQUE
L'acquisition la propriété l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement d'une propriété sise à Valbonne, et de toute autre propriété qu'elle Acquerirait.
Finances de LA VALMASQUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA VALMASQUE
INSEEBODACCGérant
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Anciens dirigeants (2)
Georges, Mathurin, Henri LE HORS
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de février 2016 à octobre 2024
POULAIN Véronique Pascale Monique nom d'usage · de octobre 2024 à octobre 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LA VALMASQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06600 ANTIBESSiègeActif
341 570 307 00015 · ouvert le 10 janvier 1969 · NAF 6820A
Documents juridiques de LA VALMASQUE
INPIComptes annuels de LA VALMASQUE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA VALMASQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA VALMASQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA VALMASQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA VALMASQUE. Elles s'échelonnent de 2016 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frSe dessaisit ou est dessaisi au profit d'une autre juridiction
Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 26 décembre 2025 · N° 25/01933
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 24 juillet 2025 · N° 25/02387
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-4
Décision du 06 février 2025 · N° 22/01612
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 21 mars 2024 · N° 23/05618
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 juillet 2017 · N° 16-13.640
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 juin 2016 · N° 15-18.743
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA VALMASQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA VALMASQUE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes
POULAIN Véronique Pascale Monique nom d'usage : POULAIN devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes
LE HORS Georges Mathurin Henri Jean nom d'usage : LE HORS n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES
Gérant, Associé indéfiniment responsable : LE HORS Georges, Mathurin, Henri, Jean Gérant : LE HORS Philippe
- création
Date d'effet : 14 octobre 2002
Questions fréquentes sur LA VALMASQUE
Quel est le numéro SIREN de LA VALMASQUE ?
Le numéro SIREN de LA VALMASQUE est 341 570 307. Le SIRET de son siège social est 341 570 307 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23341570307.
Qui dirige LA VALMASQUE ?
LA VALMASQUE est dirigée par PHILIPPE LE HORS, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA VALMASQUE ?
Le siège social de LA VALMASQUE est situé 34 bd President Wilson, 06600 Antibes.
LA VALMASQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA VALMASQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA VALMASQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA VALMASQUE.
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