LA VAPEUR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
LA VAPEUR est une personne morale de droit public, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 novembre 2005, identifiée par le SIREN 487 929 010. Le siège social de l'entreprise se trouve 42 av de Stalingrad, 21000 Dijon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9004Z.
Fiche d'identité de LA VAPEUR
INSEE- Dénomination
- LA VAPEUR
- SIREN
- 487 929 010
- SIRET (siège)
- 487 929 010 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR06487929010Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 487 929 010
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Établissement public local culturel
- Code NAF / APE
- 9004Z
- Date de création
- 07 novembre 2005
- Siège social
- 42 AV DE STALINGRAD, 21000, DIJON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de LA VAPEUR
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de LA VAPEUR
Gestion de salles de spectacles
Finances de LA VAPEUR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA VAPEUR
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de LA VAPEUR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21000 DIJONSiègeActif
487 929 010 00014 · ouvert le 07 novembre 2005 · NAF 9004Z
Documents juridiques de LA VAPEUR
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LA VAPEUR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA VAPEUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA VAPEUR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA VAPEUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA VAPEUR. Elles s'échelonnent de 2016 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référé prononcé mardi
Décision du 20 mai 2025 · N° 2025032284
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 06 mai 2025 · N° 22/00350
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 27 mai 2024 · N° 23/00591
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Décision du 25 mai 2022 · N° 21-16.159
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 20 octobre 2021 · N° 19-25.171
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 avril 2017 · N° 16-12.399
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 28 juillet 2016 · N° 15/04546
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 28 janvier 2016 · N° 14-25.823
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA VAPEUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA VAPEUR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 novembre 2005
Questions fréquentes sur LA VAPEUR
Quel est le numéro SIREN de LA VAPEUR ?
Le numéro SIREN de LA VAPEUR est 487 929 010. Le SIRET de son siège social est 487 929 010 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06487929010.
Où se situe le siège social de LA VAPEUR ?
Le siège social de LA VAPEUR est situé 42 av de Stalingrad, 21000 Dijon.
LA VAPEUR est-elle toujours en activité ?
Oui, LA VAPEUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA VAPEUR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA VAPEUR.
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